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Bureau communautaire du 3 mai 2022
bureau communautaire du 3 mai 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau communautaire du 3 mai 2022 ici. Délibérations [...] Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 3 mai 2022 ici. Procès-Verbal Retrouvez le procès verbal du bureau communautaire du 3 mai ici.
29/02/2024 14:57
Conseil communautaire du 17 mai 2022
Retrouvez tous les documents du conseil communautaire du 17 mai 2022 ici. Publié le 11 mars 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du conseil communau
11/03/2024 12:28
Signature de 3 conventions : Une mobilité plus douce des étudiants et des personnels de l’USMB
mobilité plus douce des étudiants et des personnels de l’USMB Avec 15 000 étudiants et 1 450 personnels répartis sur 3 campus à Annecy, Jacob-Bellecombette et le Bourget-du-Lac, ainsi qu’au siège de l’université [...] l’Agence Écomobilité, ont ainsi été menées avec le soutien des 3 agglomérations. Le plan mobilité de l’USMB : des actions co-construites avec les 3 agglomérations Le plan d’actions qui a découlé de ce diagnostic [...] peu ou pas émetteurs de GES, l’USMB lance son Plan Mobilité (dit “MOBUS”) en partenariat avec les 3 agglomérations sur lesquelles elle est implantée . Une collaboration inédite à l’échelle du territoire
11/03/2024 17:06
Réglementations spécifiques à certains flux de déchets
Tri à la source de 5 flux de déchets Depuis le 1er juillet 2016, le tri à la source et la valorisation de 5 flux de déchets est obligatoire ( article 3 du décret n°2016-288 du 10 mars 2016 ). Sont concernés [...] déchets : Evolution des modalités de tri en déchetterie au 1er février 2024 Valorisation des déchets : Tri des biodéchets : ce qui est obligatoire au 1er janvier 2024 Toutes les actualités [...] ménagers de déchets, collectés par un prestataire privé ou par le service public, et qui génèrent plus de 1 100 litres/semaine de déchets (tous déchets confondus), seuls ou à plusieurs sur une même implantation
26/03/2024 18:37
Les déchets d'activités non pris en charge par Grand Lac
d'activités Télécharger Mémo tri des professionnels PDF 227,3 Ko Règlement de collecte Grand Lac PDF 1,8 Mo Guide : TRI 5 FLUX DES DÉCHETS PDF 1,7 Mo Actualités Valorisation des déchets : Changements des [...] CONCERNE ? Quelles entreprises sont concernées ? L’accompagnement pour l’arrêt des collectes publiques au 1 er janvier 2025 concerne les 6 principales ZAE du territoire : Echangeur de Grésy-sur-Aix, ZA du Pontet [...] quantités peuvent sembler faibles, elles représentent néanmoins sur les ZAE un volume de plus de 40 000 m3 par an. Même les services publics ? Il n’est réglementairement pas possible de distinguer le déchet
27/03/2024 10:39
Les modalités de tri en déchetterie
déchets : Evolution des modalités de tri en déchetterie au 1er février 2024 Valorisation des déchets : Tri des biodéchets : ce qui est obligatoire au 1er janvier 2024 Toutes les actualités Agenda Valorisation [...] Une évolution des consignes de tri en déchetterie à partir du 1er février 2024. Publié le 02 février 2024 Une évolution sur les déchetteries du territoire de Grand Lac En 2024, nous allons trier encore [...] matière. Vous pouvez télécharger le flyer des nouvelles modalités de tri en déchetterie ici. Étape 1 : penser au réemploi avant de jeter Toutes les déchetteries sont équipées d’un point de collecte des
03/04/2024 18:26
Collecte des déchets alimentaires
gestes de tri La réduction des déchets Télécharger Mémo tri des biodéchets PDF 3,5 Mo Guide collecte des biodéchets PDF 9,3 Mo Structure Grand Lac Service valorisation des déchets & Messagers du tri common [...] ses déchets alimentaires, c’est élémentaire ! Le tri des biodéchets devient obligatoire à partir du 1 er janvier 2024 Afin de s’inscrire dans les objectifs de la loi sur la transition énergétique pour [...] nidification des oiseaux ! Valorisation des déchets : Evolution des modalités de tri en déchetterie au 1er février 2024 Toutes les actualités Agenda Valorisation des déchets : Participez à un atelier couches
15/05/2024 11:14
Je vends mon habitation
réguliers. Depuis le 1er janvier 2011, vous devez informer l'acheteur de l'état de votre installation d'assainissement lors du compromis de vente. Ce diagnostic doit être daté de moins de 3 ans et ne peut être
17/09/2024 11:47
Changement de collecte des déchets des ZAE au 1er janvier 2025
Changement de collecte des déchets des ZAE au 1 er janvier 2025 Les responsabilités pointées dans le code de l’environnement concernent les producteurs de déchets (les entreprises quand elles ont des bacs [...] hésitez encore ? Voici les différentes étapes nécessaires pour mettre à profit ce changement : Étape 1 : Je définis mon besoin : je compte le nombre de poubelles sorties par semaine, en fonction des flux [...] demande une collecte spécifique par type de déchet, plus économique qu’une collecte en mélange. Étape 3 : Si je partage des locaux avec d’autres entreprises, je peux les consulter afin d’obtenir un devis
23/10/2024 11:19
Le PLUi de Chautagne applicable
public PDF 11,3 Mo Annexe Planches Ambiances - UA1 PDF 9,8 Mo Annexe Planches Ambiances - UA2 PDF 9,4 Mo Annexe Planches Ambiances - UB1 PDF 8,0 Mo Annexe Planches Ambiances - UB2 PDF 9,3 Mo Annexe Planches [...] du PLUi Chautagne PDF 1,8 Mo L'Orientations d’Aménagement et de Programmation Télécharger OAP du PLUi Chautagne PDF 16,1 Mo Le Règlement écrit Télécharger Règlement écrit PDF 9,3 Mo Les règlements graphiques [...] Potable PDF 1,6 Mo Note d’assainissement PDF 428,4 Ko Annexes gestion déchets Note Gestion des Déchets PDF 3,5 Mo Annexes Plan d'exposition aux bruits PEB Liste des infrastructures par commune PDF 1,0 Mo Plan
11/11/2024 21:38
Les procédures du PLUi de Chautagne en cours
prescrivant la modification simplifiée n°1 PDF 205,8 Ko Délibération fixant les modalités de la mise à disposition PDF 3,7 Mo Arrêté prescrivant la modification n°1 PDF 441,7 Ko Délibération de lancement [...] prescrivant la modification simplifiée n°1 PDF 205,8 Ko Délibération fixant les modalités de la mise à disposition PDF 3,7 Mo Arrêté prescrivant la modification n°1 PDF 441,7 Ko Délibération de lancement [...] prescrite en janvier 2025. Objets de la modification simplifiée n°1 Le projet de modification porte notamment sur les points principaux suivants : 1) Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) Modifications
11/11/2024 21:42
CLIM'ACTION, le futur commence ici !
climatiques de notre planète et déchiffrez le rapport du GIEC de manière simple et accessible. Déjà 1,8 millions de fresqueurs et fresqueuses dans le monde. Atelier 2 tonnes : Découvrez, de façon ludique [...] 23 et jeudi 28 novembre : Découvrir la vie sauvage nocturne - COMPLET (liste d'attente disponible) 1ère session : samedi 23 novembre dans la forêt de Corsuet, Aix-les-Bains (le lieu de départ précis vous [...] Chemin de Viborgne à Aix-Les-Bains à 18h Le réseau de chaleur de la ville d’Aix-les-Bains parcourt 5,3 km et permet de distribuer de la chaleur à plus de 2000 équivalent logements (sans compter les déve
25/11/2024 17:17
Modification simplifiée n°3 (MS3) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
Notice MS3 Aix Approbation PDF 3,2 Mo OAP MS3 PDF 52,9 Mo Règlement écrit MS3 PDF 3,5 Mo Atlas ER MS3 PDF 49,3 Mo Zonage_Aix_les_Bains_4.2.4.ab_MS3_280120258 PDF 36,9 Mo Zonage_Aix_les_Bains_MS3_28012025 [...] _4.2.4.a_MS3_28012025 PDF 56,1 Mo Zonage_Aix_les_Bains_zoom_4.2.4.c_MS3_28012025 PDF 31,0 Mo Zonage_Aix_les_Bains_zoom_4.2.4.f_MS3_28012025 PDF 62,7 Mo Zonage_Aix_les_Bains_zoom_4.2.4.l_MS3_28012025 PDF [...] 2025, cette procédure de modification simplifiée n°3. Les objectifs du projet de modification simplifiée n°3 Le projet de modification simplifiée n°3 d’Aix-les-Bains a principalement pour objectifs de
18/02/2025 10:08
Modification simplifiée n°1 (MS1) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
rit_4.1.1 PDF 3,5 Mo MS1_Zonage_AIX-LES-BAINS_4.2.3.a PDF 48,7 Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.a PDF 63,5 Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.b PDF 68,0 Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.f PDF 61,9 Mo [...] dossier de MS1 PDF 946,5 Ko Approbation Délibération Délibération d'approbation MS1 PDF 4,0 Mo Notice MS1_Notice_Explications PDF 994,0 Ko Règlements graphique MS1_Atlas_ER PDF 23,2 Mo MS1_Règlement_écrit_4 [...] Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.l PDF 54,7 Mo OAP OAP_Grand_Lac_MS1 PDF 68,8 Mo Actualités Urbanisme : Participez à la concertation publique du PLUi de Chautagne Urbanisme : Participez à l'enquête
18/02/2025 10:09
PIL - Reconversion des Anciens Thermes Nationaux d’Aix-les-Bains
pour AE PDF 375,0 Ko 2.3-réponse à l'Autorité Environnementale 1-Mémoire réponse avis MRAE PDF 520,4 Ko 3_avis PPA 3_Avis PPA PV examen conjoint PDF 1,1 Mo 4_Permis de construire 1-Pièces écrites PC 220429_DPC [...] public 0-1-information du public 2019 PDF 23,1 Mo 0-2-information du public 2019_projet 1 PDF 11,3 Mo 0-3-information du public 2019_projet 2 PDF 9,2 Mo 0-4-information du public 2019_projet 3 PDF 9,2 Mo [...] Mo 1_Mise en compatibilité du PLUi 1_Mise en compatibilité du PLUi 1-notice mise en compatibilité du PLUi PDF 3,0 Mo 2-règlement graphique PLUi modifié PDF 58,4 Mo 2_Analyse environnementale 2.1-étude
18/02/2025 10:09
Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac – Déclaration d'utilité publique (DUP) Grésy-sur-Aix Cœur de vie
SCPP n°40-2024 DUP Grésy PDF 160,5 Ko Annexe n°1 AP DUP SCPP n°40-2024 Grésy sur Aix PDF 265,8 Ko Annexe n°2 AP DUP SCPP n°40-2024 Grésy sur Aix PDF 1,3 Mo Structure Grand Lac Service Urbanisme Foncier
18/02/2025 10:10
Les 28 communes de Grand Lac
Elle est issue de la fusion, le 1ᵉʳ janvier 2015, des communes de Saint-Offenge-Dessus et Saint-Offenge-Dessous. Site de la commune Superficie : 15,63 km² Population : 1 000 habitants Le saviez-vous ? [...] bateau ainsi que sa plage municipale, un espace de détente en bord de lac. Site de la commune Superficie : 1,7 km² Population : 550 habitants Le saviez-vous ? La chapelle des Saints-Crépin-et-Crépinien, datant [...] préservation de ses traditions locales. Entrelacs La commune d'Entrelacs, située en Savoie, est née le 1ᵉʳ janvier 2016 de la fusion de six communes : Albens, Cessens, Épersy, Mognard, Saint-Germain-la-Chambotte
18/02/2025 12:43