Déplacements : Conseil du 11/07/2023 : Délibération 10 : Contrat de délégation de service public Transports urbains - Avenant 2PDF - 502,9 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Transition énergétique : Conseil 11/07/23 : Délibération 17 : Contrat de Chaleur Renouvelable - Attribution des subventions et délégation au Président de Grand LacPDF - 4,3 MoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Économie : Conseil 11/07/2023 : Délibération 16 : Soutien dans le cadre de la création de 3 boutiques éphémères artisanales - Convention d’objectifs avec l’association « Gang de Créatrices »PDF - 407,4 KoPublié le 01 août 2023 Télécharger
Habitat : Conseil 11/07/2023 : Délibération 15 : Accord d’une garantie d’emprunt à ORSOL pour la réalisation de 28 logements en accession sociale sur la communes du Bourget du Lac, opération « Les Sitelles et les Aiguettes »PDF - 215,6 KoPublié le 01 août 2023 Télécharger
Déchets : Conseil 11/07/2023 : Délibération 18 : Adhésion de Grand Lac à l’association Enfin RéemploiPDF - 349,0 KoPublié le 25 juillet 2023 Télécharger
Déchets : Conseil 11/07/2023 : Délibération 19 : Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et AssimilésPDF - 4,4 MoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil 11/07/2023 : Délibération 14 : Projet de modification n°1 du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) – Avis de Grand LacPDF - 35,9 MoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil 11/07/2023 : Délibération 13 : Extension de la carrière SCBL au Bourget du Lac – Avis de Grand Lac au titre de la demande d’autorisation environnementalePDF - 60,7 MoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
Tourisme : Conseil 11/07/2023 : Délibération 12 : Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal - Agence Aix-les-Bains Riviera des AlpesPDF - 733,3 KoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
Tourisme : Conseil 11/07/2023 : Délibération 11 : Demande de classement en catégorie I de l’Office de Tourisme Intercommunal Aix les Bains Riviera des AlpesPDF - 16,8 MoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
Déplacements : Conseil 11/07/2023 : Délibération 9 : Dispositif d’aide à la Croix Rouge dans le cadre de l’offre de transportPDF - 169,7 KoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
Ressources humaines : Conseil 11/07/2023 : Délibération 8 : Titres restaurant – Mise à jour du règlement intérieurPDF - 323,0 KoPublié le 19 juillet 2023 Télécharger
