Ressources humaines : Modification des emplois permanents au 1er décembre 2023PDF - 242,1 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertises et engagement professionnel (RIFSEEP)PDF - 837,8 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Administration générale : Désignation d'un(e) secrétaire de séancePDF - 173,5 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Administration générale : Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux et l'EHPAD les Grillons dans le cadre de la dotation globale de soin PDF - 2,3 MoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Commande publique : Convention constitutive de groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac relative à l’acquisition et renouvellement des droits de licences Microsoft, abonnements aux services en ligne de Microsoft et prestations associéesPDF - 486,4 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Commande publique : Convention de groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac relative à la maintenance des équipements de chauffage, ventilation et climatisationPDF - 487,8 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Convention d'adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la SavoiePDF - 341,3 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Convention avec le centre de gestion 73 relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoirePDF - 578,7 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2023PDF - 211,0 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Finances : Ouverture d'une ligne de trésorerie complémentairePDF - 260,8 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
