Grand Lac : Toutes les publications

Désignation d'un secrétaire de séance

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux dans le cadre de la dotation globale de soins et l’EHPAD les Grillons CIAS de Grand Lac -ergothérapeute

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Mise en place d’une nouvelle convention de partenariat avec une pharmacie, en remplacement du partenaire actuel, pour la poursuite de la Préparation des Doses à Administrer (PDA)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux dans le cadre de la dotation globale de soins et l’EHPAD les Grillons CIAS de Grand Lac- Psychomotricité

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Nouvelle convention d’intervention d’un médecin psychiatre et l’EHPAD les Grillons

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Approbation du règlement intérieur du CIAS Grand Lac

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe du Service d'Aide à Domicile (43500)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile (50400)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe de l'EHPD les Fontanettes (50300)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe de l'EHPD les Grillons (50200)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe de la Résidence autonomie l'Orée du Bois (50500)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Compte financier unique du budget principal du CIAS Grand Lac (Budget 42700)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Compte administratif 2025 du budget annexe du Service d’Aide à Domicile (budget 43500)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2025 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile (Budget 50400)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2025 du budget annexe de l’EHPAD "les Fontanettes" (Budget 50300)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2025 du budget annexe de l’EHPAD "Les Grillons" (Budget 50200)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2025 du budget annexe de la Résidence Autonomie l’Orée du Bois (Budget 50500)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Affectation des résultats du budget principal du CIAS Grand Lac (42700)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Affectation des résultats du budget annexe du Service d’Aide à Domicile (43500)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

2026-03-05 Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 22 janvier 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

2026-03-05 Liste des délibérations

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2025 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile (50400)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2025 du budget annexe de l’EHPAD « Les Fontanettes » (Budget 50300)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2025 du budget annexe de l’EHPAD « Les Grillons » (Budget 50200)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2025 du budget annexe de la Résidence Autonomie l’Orée du Bois (50500)

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Budget Principal du CIAS Grand Lac Vote du Budget Primitif 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Budget Annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile Vote du Budget Primitif 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Budget Annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile Vote de l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Budget Annexe de l’EHPAD Les Fontanettes Vote de l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Budget Annexe de l’EHPAD Les Grillons Vote de l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Budget Annexe de la Résidence Autonomie l’Orée du Bois Vote de l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Accord-cadre de service n°20-017 : Location des véhicules frigorifiques pour le portage de repas-Avenant n°3- Prolongation de l’accord-cadre portage de repas-Avenant n°3- Prolongation de l’accord-cadre

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2026

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Création du Comité Territorial commun

Thu, 05 Mar 2026 00:00:00 +0100

Désignation d'une secrétaire de séance

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Remboursement d’un bénéficiaire du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Actualisation de la convention « animation individuelle » du service Accord ‘Age

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Convention de mise à disposition de la salle d’activité de l’EHPAD Les Fontanettes pour l'association Chautotèque

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Débat d'Orientation Budgétaire 2026

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er février 2026

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité au titre de l'année 2026

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

2026-01-22 Liste des délibérations

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

2026-01-22 Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 10 décembre 2025

Thu, 22 Jan 2026 00:00:00 +0100

Désignation d'une secrétaire de séance

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Convention entre l’association Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) de l’Albanais savoyard et le CIAS Grand Lac – Avenant n°3

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Tarifs 2026 du service de téléassistance

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2026 des établissements du CIAS Grand Lac

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2026 pour le Service d’Aide à Domicile du CIAS Grand Lac

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Convention de coopération entre le Centre Hospitalier Métropole de Savoie et le CIAS Grand Lac – Avenant n°7

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Affectation de la subvention d'équilibre du budget principal du CIAS vers les budgets annexes

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Ouverture anticipée de crédits en investissement

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Modification des emplois permanents au 1er janvier 2026

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

2025-12-10 Liste des délibérations du conseil d'administration

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

2025-11-13 Compte rendu du conseil d'administration

Wed, 10 Dec 2025 00:00:00 +0100

Désignation d'une secrétaire de séance

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Accord de subvention AG2R La Mondiale pour le projet « se relier aux autres » du service Accord ’Age

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Remboursement d’un bénéficiaire du service d’aide à domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions pour les partenaires infirmiers libéraux dans le cadre de la mise en œuvre des soins techniques infirmiers du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD)

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Mise à jour du règlement de fonctionnement du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD)

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Etat prévisionnel de recettes et de dépenses de la Résidence Autonomie de l'Orée du Bois - Décision modificative n°1

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Budget du service d'aide et d'accompagnement à domicile - Décision modificative n°1

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Etat prévisionnel de recettes et de dépenses du service de soins infirmiers à domicile - Décision modificative n°2

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Etat prévisionnel de recettes et de dépenses les Fontanettes- Décision modificative n°3

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Etat prévisionnel de recettes et de dépenses les Grillons- Décision modificative n°3

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er décembre 2025

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Adhésion au contrat d'assurance groupe du CDG73 pour la couverture des risques statutaires

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Liste des délibérations

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

2025-02-10 Compte rendu du Conseil d'administration

Thu, 13 Nov 2025 00:00:00 +0100

Désignation d'une secrétaire de séance

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

"Convention d’accompagnement « animation individuelle au domicile » service Accord’Age"

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Convention de prestations entre le CIAS Grand Lac et la commune de Ruffieux

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Convention de prestations entre le CIAS Grand Lac et la commune de Chindrieux

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Convention mise à disposition de la salle d’activités de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Projet de service autonomie (SAD MIXTE)

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Contrat de location entre CRISTAL HABITAT et le CIAS Grand Lac pour l'EHPAD les Fontanettes

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Convention de mise à disposition de services de Grand Lac au profit du CIAS Grand Lac- avenant 1

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Convention de mise à disposition de services de Grand Lac au profit du CIAS Grand Lac 2026

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Renouvellement d'une ligne de Trésorerie

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Groupement de commande entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac : Prestation d'accompagnement au règlement général sur la protection des données (RGPD) et d'assistance au délégué à la protection des données (DPO) et aux services de la collectivité

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Marché 24025 : Fourniture de matériels informatique pour la bureautique et les salles de réunion : Avenant n° 1 relatif à la clarification sur la répartition financière entre co-traitants

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac pour des prestations d’assistance au recrutement et d’évaluation de candidatures sur postes permanents

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS pour des travaux d’entretien des espaces verts

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

2025-08-12

Thu, 02 Oct 2025 00:00:00 +0200

Délibération n°3 : Décision modificative n°2 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses de l'EHPAD les Grillons

Tue, 12 Aug 2025 17:29:22 +0200

Délibération n°2 : Décision modificative n°2 de l'Etat prévisionnel des Recettes et des Dépenses de l'EHPAD les Fontanettes

Tue, 12 Aug 2025 17:28:35 +0200

Délibération n°1 : désignation d'un secrétaire de séance

Tue, 12 Aug 2025 17:27:24 +0200

2025-08-12 Liste des délibérations

Tue, 12 Aug 2025 00:00:00 +0200

2025-06-26 Compte rendu du Conseil d'administration

Tue, 12 Aug 2025 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Cession à titre gratuit d’un véhicule non roulant appartenant au CIAS de la communauté d’agglomération Grand Lac

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Tarifs du service portage de repas à domicile du CIAS Grand Lac à compter du 1er septembre 2025

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Actualisation du contrat de prestation de service de Portage de repas à domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Convention entre l'association Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) de l'Albanais Savoyard et le CIAS Grand Lac - avenant n°2

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux dans le cadre de la dotation globale de soins et l’EHPAD les Fontanettes

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Conventions de partenariat avec des opérateurs bucco dentaires sur le dépistage et la réalisation des soins pour les résidents de l’EHPAD des Grillons

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses du SSIAD

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l'Etat prévisionnel des Recettes et des Dépenses de l'EHPAD les Fontanettes

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses de l'EHPAD les Grillons

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Marché n°21049 Fourniture de produits et de services de télécommunications Lot n°2 : Téléphonie mobile - Avenant 1

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Marché n°25018 Fourniture de repas pour le service de portage de repas : Attribution des 2 lots

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Marché public n°20-017 Location des véhicules frigorifiques pour le portage de repas - avenant n°2 – Prolongation de l’accord-cadre

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Modification du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2025

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Autorisations spéciales d'absences pour maladies orphelines

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

2025-06-26 LISTE DES DELIBERATIONS

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

2025-05-22 COMPTE RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22/05/2025

Thu, 26 Jun 2025 00:00:00 +0200

Désignation d'un secrétaire de séance

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Demande de subvention auprès du Département de la Savoie au titre du Contrat Départemental de Savoie pour les projets "Tricot'Age", Rencontres Intergénérationnelles" et "Jardin et Climat"

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Accord de Subvention de la commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie pour les projets Répit3A et les actions collectives de la prévention de la perte d'autonomie du service Accord'Age

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Remboursement d'un bénéficiaire du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Versement d'une subvention à France Bénévolat Savoie

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Actualisation des conventions d'accompagnement d'Accord'Age

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Convention de coopération entre le Centre Hospitalier Métropole de Savoie et le CIAS Grand Lac- Avenant n°6

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Convention entre le CIAS et l'association "A vélo sans âge"

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Remboursement d'un bénéficiaire du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Renouvellement d'une ligne de Trésorerie

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Accord-cadre n°22039 Fourniture d'un service de téléassistance - avenant n°2 - modalités de passation des bons de commande

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Modification du tableau des emplois permanents au 1er juin 2025

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Liste des délibérations du Conseil d'administration 22 mai 2025

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Compte-rendu du Conseil d'administration du 27 mars 2025

Thu, 22 May 2025 00:00:00 +0200

Désignation d'un secrétaire de séance

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Demande de subvention auprès de la CARSAT Rhône-Alpes pour la location du minibus PMR du service Accord ’Age

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Liste des délibérations du Conseil d'administration 27 mars 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Compte-rendu du Conseil d'administration du 30 janvier 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal du CIAS

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Affectation des résultats 2024 du budget principal du CIAS Grand Lac

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe du Service d’Aide à Domicile

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Compte administratif 2024 du budget annexe du Service d’Aide à Domicile

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Affectation des résultats 2024 du budget annexe du Service d’Aide à Domicile

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe de l’EHPAD Les Grillons

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe de l’EHPAD Les Grillons

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe de l’EHPAD Les Grillons

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2024 du budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget principal du CIAS Grand Lac – Vote du budget primitif 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe du Service d’Aide à Domicile – Vote du budget primitif 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes – Constitution d’une provision aux dépréciations des actifs circulants

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe de l’EHPAD Les Grillons – Modification d’une provision aux dépréciations des actifs circulants

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe de l’EHPAD Les Grillons – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Marché n°21/012 Livraison de repas par le service de portage de repas à domicile / Avenant n°2 de modification du bordereau des prix uniques du lot n°1

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Attribution du marché n°24061 Location longue durée de véhicules frigorifiques

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Indemnisation du travail de nuit pour certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2025

Thu, 27 Mar 2025 00:00:00 +0100

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Règlement de co-élaboration du Mois Bleu

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Demande de subvention pour l’aide à l’investissement pour l’habitat des séniors et des personnes âgées auprès de l’Agirc-Arrco

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Remboursement d'une bénéficiaire du SAD

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Adhésion à l'association "des cœurs à sauver" pour l'adoption de deux chats au sein de l'EHPAD les Grillons

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Débat d'orientation budgétaire 2025

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Convention de groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac relative aux Fournitures et reprise de matériels d’infrastructures informatiques et prestations de maintenance associées

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

2025-01-30 Liste des délibérations

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

2025-01-30 Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration 12 décembre 2024

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Convention de groupes d'analyse de la pratique - avenant n°1

Thu, 30 Jan 2025 00:00:00 +0100

Conventions entre le CIAS Grand Lac et les Maisons des Assistantes Maternelles de l'Orée du Bois et les Grillons

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) du Service d’Aide à Domicile- avenant n°5

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Convention de coopération entre le Centre Hospitalier Métropole de Savoie et le CIAS Grand Lac- avenant n°5

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Tarifs 2025 du service de Téléassistance

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Actualisation du contrat de prestation de service de téléassistance

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Actualisation du contrat de prestation de service du portage de repas à domicile

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Convention entre l'Association Aide à domicile en Milieu Rural (ADMR) de l'Albanais Savoyard et le CIAS Grand Lac- Avenant N°1

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Affectation de la subvention d’équilibre du budget principal du CIAS vers les budgets annexes

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Budget principal du CIAS - Décision modificative n°1

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Ouverture anticipée de crédits en investissement

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Modification de la provision pour CET – Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile – Décision modificative n°3

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Modification de la provision pour CET – Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Cession à titre gratuit de véhicules du CCAS du Bourget du Lac vers le CIAS Grand Lac

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Cession à titre gratuit d'un véhicule de la Commune du Bourget du Lac vers le CIAS Grand Lac

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Désignation d'un secrétaire de séance

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Demande de subvention auprès de la CARSAT Rhône-Alpes pour le projet "Ciné débat" à destination des aidants

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Liste des délibérations du Conseil d'administration du 12 décembre 2024

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2025 des établissements du CIAS Grand Lac

Thu, 12 Dec 2024 00:00:00 +0100

Désignation d'un secrétaire de séance

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2025 pour le Service d’Aide à Domicile du CIAS Grand Lac

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses Service de soins infirmiers à domicile - Décision modificative n°1

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Budget du Service d’aide et d’accompagnement à domicile - Décision modificative n°2

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses Les Fontanettes - Décision modificative n°3

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er décembre 2024

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Mise en place de l'allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH) en faveur du personnel du CIAS

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Modification de la participation employeur à la convention de participation pour la prévoyance - maintien de salaire

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses Les Grillons - Décision modificative n°3

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Compte rendu du Conseil d'administration du 20 novembre 2024

Wed, 20 Nov 2024 00:00:00 +0100

Compte rendu du Conseil d'administration du 03 octobre 2024

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Expérimentation d'une téléassistance mobile avec zone de vie

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Vente d'un véhicule frigorifique du service de Portage de repas à domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Participation des résidence au "voyage séniors" de la Résidence Autonomie de l'Orée du Bois

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Règlement de fonctionnement du service d'accompagnement et d'aide à domicile (SAAD) du CIAS Grand Lac

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Service d'accompagnement et d'aide à domicile du CIAS Grand Lac : modification du contrat de prise en charge des bénéficiaires

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Convention entre le CIAS Grand Lac et SAS Médiation Solution pour la médiation de la consommation

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Renouvellement d'un contrat ligne de Trésorerie

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Accord-cadre n°23029 Fourniture d'un service de téléassistance- avenant n°1 prestations supplémentaires

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Groupement de commande Grand Lac/CIAS : Acquisition et renouvellement des droits de licences Microsoft Windows pour serveurs, abonnements aux services en ligne de Microsoft et prestations techniques associées

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Refonte du règlement de formation

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Modification du tableau des emplois permanents au 1er novembre 2024

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Thu, 03 Oct 2024 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Tue, 20 Aug 2024 00:00:00 +0200

Décision modificative n°2 de l'Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Fontanettes- Budget 50 300

Tue, 20 Aug 2024 00:00:00 +0200

Décision modificative n°2 de l'Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Grillons- Budget 50 200

Tue, 20 Aug 2024 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Tue, 20 Aug 2024 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Indemnisation d’un sinistre au bénéfice de Monsieur - portage de repas

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Remboursement d’un bénéficiaire du service d’accompagnement et d’aide à domicile (SAAD) du CIAS GRAND LAC

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Actualisation du contrat de prestation de service de Portage de repas à domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Tarifs du service Portage de repas à domicile du CIAS Grand Lac applicables à compter du 1er septembre 2024

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Adhésion à l'association "A vélo sans âge"

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Modification du règlement de fonctionnement de l'EHPAD des Grillons et de l'EHPAD des Fontanettes

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Budget principal du CIAS - créances irrécouvrables -Admission en non-valeur

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Budget annexe du Service d’Aide à Domicile - Créances irrécouvrables- Admission en non-valeur

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses EHPAD les Grillons- créances irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses EHPAD les Grillons- reprise sur provision d'exploitation

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 du budget annexe du Service d'aide et d'accompagnement à Domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Fontanettes- Budget 50 300

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Grillons- Budget 50 200

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Modification des emplois permanents au 5 juillet 2024

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Marché Public n° 24015 des assurances du CIAS - attribution des 3 lots

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Thu, 27 Jun 2024 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Convention de partenariat entre le CIAS Grand Lac et le Département de la Savoie au titre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie pour les projets "Répit 3A" et "Acteur de sa santé"

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Attribution d'une subvention à l'association France Bénévolat Savoie

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Tarif du service de portage de repas pour les établissements accueillant des personnes en perte d'autonomie

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Mise en place d'un contrat portant sur les conditions d'intervention d'un médecin psychiatre en Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Protocole d'accord portant sur le bail de location conclu entre Cristal Habitat et le CIAS Grand Lac

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Ouverture d'une ligne de trésorerie complémentaire

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Mandatement du centre de gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque "Prévoyance"

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Coût des vacations d'aide-soignant et infirmier

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Modification des emplois permanents au 1er juin 2024

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Accord-cadre n°23028 location et entretien du linge pour les services et établissements du CIAS- Avenant 1 au lot1 / Avenant 1 au lot2 / Avenant 1 au lot 3/ Avenant 1 au lot 4

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes relatif à la passation et l'exécution de marchés publics pour la fourniture de carburant et services associés

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Thu, 30 May 2024 00:00:00 +0200

Désignation du secrétaire de séance

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Document Unique de Délégation à destination des directeurs d'établissements médico-sociaux du CIAS Grand Lac

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens portant un Contrat de Retour à l'Equilibre Financier (CREF) concernant l'EHPAD des Grillons - Avenant 1

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2024 pour les loyers de la Résidence Autonomie de l'Orée du Bois

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal du CIAS

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Compte administratif 2023 du budget principal du CIAS Grand Lac

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Affectation des résultats du budget principal du CIAS Grand Lac

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe du Service d’Aide à Domicile

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Compte administratif 2023 du budget annexe du Service d’Aide à Domicile

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Affectation des résultats du budget annexe du Service d’Aide à Domicile

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Liste des délibérations

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe de l’EHPAD Les Grillons

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe de l’EHPAD Les Grillons

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe de l’EHPAD Les Grillons

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Affectation des résultats de l’Etat de Réalisation des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Budget principal du CIAS Grand Lac – Vote du budget primitif 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Budget annexe du Service d’Aide à Domicile – Vote du budget primitif 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Budget annexe de l’EHPAD Les Fontanettes – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Budget annexe de l’EHPAD Les Grillons – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Budget annexe de la Résidence autonomie l’Orée du Bois – Vote de l’Etat Prévisionnel des recettes et des Dépenses 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la fonction publique Territoriale de la Savoie

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Création des emplois pour accroissement temporaire d'activité au titre de l'année 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Modification de la délibération relative à l'indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés et à l'indemnité pour travail normal de nuit

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2024

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Groupement de commandes Grand Lac, et le CIAS Grand Lac relative aux fournitures et reprise de matériel informatique

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Groupement de commandes Grand Lac, CIAS Grand Lac et les communes de Grand Lac : renouvellement et maintenance du matériel d'impression

Thu, 28 Mar 2024 00:00:00 +0100

Désignation du secrétaire de séance

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Demande de subvention auprès du Département de la Savoie au titre du contrat départemental de Savoie pour les projets « extension territoriale et partenariale de la lutte contre l’isolement des ainés », « des tricoteuses aux belles histoires

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Nouvelle convention de mise à disposition de la cuisine partagée des Grillons

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Convention de mise à disposition d'un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite entre le CHMS et le CIAS Grand Lac

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Débat d'orientation budgétaire 2024

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Modification des conditions tarifaires du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens/CNP Assurances à compter du 1er janvier 2024

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Convention d'adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 10 février 2024

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Modification des conditions de remboursement des frais de déplacement des agents du CIAS Grand Lac et de leurs collaborateurs occasionnels

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Liste des délibérations

Thu, 01 Feb 2024 00:00:00 +0100

Désignation d'une secrétaire de séance

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2024 des établissements du CIAS Grand Lac

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2024 Service d'aide à domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Vote des tarifs 2024 Téléassistance

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Avenant n°4 à la convention de coopération entre le Centre Hospitalier Métropole de Savoie et le CIAS Grand Lac

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux dans le cadre de la dotation globale de soins et l’EHPAD les Grillons - cabinet de radiologie

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Mise en place de convention de mise à disposition de biens du domaine privé pour l'exercice d'une activité artisanale-EHPAD les Grillons

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions pour l'installation d'une épicerie itinérante sur le domaine privé de la Résidence Autonomie de l'Orée du bois

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Mise en place d'une convention de mise à disposition de biens du domaine privé pour l'exercice d'une activité artisanale à l'Orée du Bois

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions entre le CIAS Grand Lac et les professionnels médicaux et paramédicaux intervenants au sein de l'EHPAD les Fontanettes

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Avenant n°4 à la convention de location entre l’OPAC et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Grand Lac pour la résidence autonomie l’Orée du bois

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Avenant n°6 à la convention de location entre l’OPAC et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Grand Lac pour l’EHPAD des Grillons

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Budget principal : Modification de la provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

EPRD les Grillons Modification de la provision pour la mise en oeuvre des Comptes Epargne Temps (CET)

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

EPRD Résidence Autonomie l'Orée du Bois : Modification de la provision pour la mise en oeuvre des Comptes Epargne Temps (CET)

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Budget annexe du service d'aide à domicile : Modification de la provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

EPRD Service de Soins Infirmiers à Domicile : Modification de la provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Affectation de la subvention d'équilibre du budget principal du CIAS vers les budgets annexes

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°2 du Budget Principal du CIAS Grand Lac

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°2 de l'EPRD de la Résidence Autonomie de l'Orée du Bois

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°3 de l'EPRD de l'EHPAD Les Grillons

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°3 du budget annexe du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°3 de l'EPRD du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand Lac

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Ouverture anticipée de crédits en investissement

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

20231221_Liste des délibérations

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Titres restaurant : Adhésion au contrat cadre de prestations d’action sociale mutualisées du Centre de gestion 73 relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurant

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Instauration du forfait mobilité durable

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Instauration de la prime de pouvoir d’achat

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Modification du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes relatif à la passation et l'exécution de marchés publics pour l'achat de véhicules légers neufs et d'occasion

Thu, 21 Dec 2023 00:00:00 +0100

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Remboursement d'une bénéficiaire du service Accord 'Age du CIAS Grand Lac

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Convention de partenariat entre le CIAS Grand Lac et l'association France Alzheimer Savoie pour l'organisation d'un ciné débat sur le thème des aidants familiaux

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux dans le cadre de la dotation globale de soins et l'EHPAD les Grillons

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Demande de remboursement d'une bénéficiaire du SAAD pour un support tablette

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Convention constitutive de groupement de commandes relative à la passation et l'exécution de marchés publics pour l'achat de véhicules légers, neufs et d'occasions

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Attribution du marché n°23028 pour les services et établissements du CIAS : location et entretien du linge: 4 lots

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°2 de l'ERPD de l'EHPAD les Fontanettes

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°2 de l'ERPD de l'EHPAD les Grillons

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°2 du budget annexe du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile du CIAS Grand Lac

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Décision modificative n°2 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand Lac

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Affectation des résultats du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand Lac

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Approbation du règlement d'astreinte du CIAS Grand Lac

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Adhésion à la mission facultative "Bilan de compétences" proposée par le Centre de gestion de la Savoie en mutualisation avec le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Modification des emplois permanents au 1er décembre 2023

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertises et engagement professionnel (RIFSEEP)

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Liste des délibérations

Wed, 15 Nov 2023 00:00:00 +0100

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Mise en place de conventions pour les partenaires médicaux et paramédicaux et l'EHPAD les Grillons dans le cadre de la dotation globale de soin

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Convention constitutive de groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac relative à l’acquisition et renouvellement des droits de licences Microsoft, abonnements aux services en ligne de Microsoft et prestations associées

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Convention de groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac relative à la maintenance des équipements de chauffage, ventilation et climatisation

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Convention d'adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Convention avec le centre de gestion 73 relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2023

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Ouverture d'une ligne de trésorerie complémentaire

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Thu, 05 Oct 2023 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Thu, 20 Jul 2023 00:00:00 +0200

Convention constitutive de groupement de commandes relative à la passation et l'exécution de marchés publics pour l'achat de véhicules légers, neufs et d'occasions

Thu, 20 Jul 2023 00:00:00 +0200

Convention constitutive de groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac relative à l’acquisition et renouvellement des droits de licences Microsoft, abonnements aux services en ligne de Microsoft et prestations associées

Thu, 20 Jul 2023 00:00:00 +0200

Titres restaurant - mise à jour du règlement intérieur

Thu, 20 Jul 2023 00:00:00 +0200

Modification du tableau des emplois permanents au 1er août 2023

Thu, 20 Jul 2023 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Thu, 20 Jul 2023 00:00:00 +0200

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Convention de Partenariat France Bénévolat Savoie – Accord ’Age

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Convention relative à l’intervention de l’équipe d’Aumônerie au sein des établissements du CIAS Grand Lac

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Demande de subvention à la CARSAT pour l’achat d’un véhicule électrique pour le SAAD

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Demande de subvention au Crédit Agricole des Savoie CCOP pour financer partiellement le dispositif de télémédecine DOCS ON THE ROAD pour le SSIAD

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Liste des délibérations

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Demande de subvention auprès d’AG2R LA MONDIALE pour le groupe de paroles des bénévoles d’Accord ’Age

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Renouvellement de la convention entre l’EHPAD les Grillons et la Grande Pharmacie pour le système de Préparation des Doses à Administrer facturé

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Signature d’une convention d’un temps de psychologue au sein des établissements du CIAS : l’EHPAD des Fontanettes, la Résidence Autonomie Orée du Bois

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Tarifs 2023 du service de portage de repas

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Prestations de conseil et d’assistance pour la passation et le suivi des marchés d’assurances- Convention de Groupement de commandes entre Grand Lac, le CIAS et l’Office de Tourisme Intercommunal

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Prolongation du marché n°2019-10 de fourniture de carburants par cartes accréditives – Avenant n°2

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Marché n°21/12 livraison de repas par le service de portage de repas à domicile – avenant n°1 de réactualisation des tarifs du lot n°1

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Marché n°21/12 livraison de repas par le service de portage de repas à domicile – avenant n°2 de réactualisation des tarifs du lot n°2

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL- Avenant n°1

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Modification du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2023

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Budget principal du CIAS : créances irrécouvrables – admission en non-valeurs

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 du budget principal du CIAS

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Budget annexe du SAAD : créances irrécouvrables – admission en non-valeurs

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Budget annexe du SAAD : Constitution d’une provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 du budget annexe du SAAD

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Participation des résidents au « voyage séniors » Résidence Autonomie l’Orée du Bois

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l’Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses Résidence Autonomie l’Orée du Bois

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Ouverture d’une ligne de trésorerie

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l’Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Fontanettes

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l’Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Grillons

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Décision modificative n°1 de l’Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses SSIAD

Fri, 23 Jun 2023 00:00:00 +0200

Désignation d'un(e) secrétaire de séance