Actes administratifs CIAS

Administration générale  : Demande de remboursement d'un bénéficiaire du SAAD pour l'installation d'un verrou

PDF - 61,6 Ko

Publié le 15 décembre 2022 

Administration générale  : Mise à la destruction du véhicule de Marque CITROEN JUMP FOUR

PDF - 76,3 Ko

Publié le 15 décembre 2022 

Finances  : Ouverture anticipée de crédits d'investissement

PDF - 179,1 Ko

Publié le 15 décembre 2022 

Finances  : Affectation de la subvention d'équilibre du CIAS vers les budgets annexes

PDF - 90,2 Ko

Publié le 15 décembre 2022 

Finances  : Vote des tarifs 2023 des établissements du CIAS

Ressources humaines  : Modification des règles relatives au compte épargne-temps

PDF - 139,5 Ko

Publié le 15 décembre 2022 

Administration générale  : Liste des délibérations

PDF - 81,1 Ko

Publié le 15 décembre 2022 

Administration générale  : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 48,5 Ko

Publié le 24 novembre 2022 

Administration générale  : Conférence des financeurs - Remplacement de Madame Claudie Fraysse

PDF - 73,2 Ko

Publié le 24 novembre 2022 

Administration générale  : Tarifs 2023 du service de portage de repas

Administration générale  : Contrat de prestation de service du portage de repas à domicile

Administration générale  : Tarifs 2023 du service de téléassistance