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Le Géoportail de l'urbanisme
construire, de démolir, d'aménager… Chaque PLUi est composé de plusieurs volets : Le rapport de présentation , qui comprend un diagnostic territorial, un état de la situation environnementale ainsi que la
07/04/2023 01:36
Le PLUI Grand Lac applicable
n°1 approuvée le 24 janvier 2023. Elle ne concerne que la commune d’ Aix-les-Bains. Les documents présents en téléchargement dans cette rubrique prennent en compte ces évolutions. Ce sont les documents [...] EES_Memoire_reponse_MRAE_M1_23052023 PDF 2,4 Mo Révision allégée 1 1.4.2.1_Additif_Rapport_de_présentation RA1_24012023 PDF 2,1 Mo 1.4.2.2_Evaluation_Environnementale RA1_24012023 PDF 3,9 Mo Modification
13/06/2023 17:14
Le PLUi Albanais Savoyard applicable
additifs Télécharger Rapport de présentation PLUi Albanais APPROBATION PDF 52,2 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 PDF 6,2 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - [...] PDF 13,5 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE PDF 9,3 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE RNT PDF 801,7 Ko Rapport de présentation PLUi Albanais Modification [...] aux évolutions du territoire. C’est cette version qui est aujourd’hui en vigueur. Les documents présents en téléchargement dans cette rubrique prennent en compte ces évolutions. Ce sont les documents
02/11/2023 16:14
Le PLUi Grand Lac (ex-Calb) - Révision allégée n°1
ration prescription RA PDF 311,5 Ko 0-2_délibération arrêt RA PDF 8,9 Mo 1_additif rapport de présentation_EP PDF 3,2 Mo 2-2_OAP_E11_Drumettaz PDF 2,3 Mo 2-3-1_Zoom Aix 4.2.4.f PDF 468,9 Ko 2-3-2_Zoom
13/06/2023 17:15
Le PLUi de Chautagne applicable
Rapport de présentation 1 - Diagnostic PDF 19,5 Mo Rapport de présentation 2 - Justifications PDF 10,2 Mo Rapport de présentation 3 - Evaluation environnementale PDF 9,9 Mo Rapport de présentation 4 - Potentiels [...] économie Organiser le développement structuré et cohérent d’un territoire interconnecté Les documents présents en téléchargement dans cette rubrique prennent en compte les éventuelles évolutions et mises à jour [...] es par commune PDF 1,0 Mo Plan d'exposition au bruit PDF 1,8 Mo Annexes Risques naturels Note presentation PPRI Chautagne PDF 5,6 Mo PIZ Chindrieux PDF 5,8 Mo PIZ Serrières PDF 1,2 Mo PIZ Vions PDF 2,7
11/11/2024 21:38
Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
ac.fr Réunion publique Une réunion publique de présentation du projet a eu lieu le 21 octobre 2024. Vous pouvez télécharger le support de présentation de la réunion publique ici ! Aller plus loin Sur
28/10/2021 13:23
Le compostage
déchets organiques se décomposent en présence d’eau et d’air grâce aux décomposeurs naturellement présents dans le sol : micro-organismes comme les bactéries ou les champignons, vers, cloportes, limaces
14/11/2022 16:50
Le contrat de chaleur renouvelable est lancé ! Vous avez un projet?
SIRET (entreprises, agriculteurs...) hors particuliers et services de l’Etat. Je m'inscris ici pour présenter mon projet. Qu'est ce qu'un contrat de chaleur renouvelable ? Un contrat de chaleur renouvelable
14/02/2022 10:20
Le covoiturage organisé
laisse sa voiture peut stationner toute la journée gratuitement. Les parkings de covoiturage sont présents pour inciter l'intermodalité quand cela est possible (stationnement vélos et/ou arrêt de bus à proximité
28/10/2021 16:52
Le covoiturage spontané
des passagers. Plusieurs destinations de la ligne de covoiturage sont disponibles sur un boitier, présent sur le poteau de la borne. Les conducteurs peuvent facilement repérer la destination affichée sur
25/07/2023 17:23
Le réseau de bus Ondéa Grand Lac
informé des perturbations du trafic ? L’ensemble des perturbations du réseau Ondéa Grand Lac sont présentes sur le site d'Ondéa Grand Lac ! Pour suivre les perturbations de vos lignes favorites en direct
15/06/2023 11:21
Les déchets d'activités
professionnelles ici. Réglementations spécifiques à certains flux de déchets Certains déchets, présentant un enjeu environnemental particulier, font l’objet de dispositions réglementaires spécifiques afin
26/03/2024 18:08
Les déchets d'activités
prestataire privé. Réglementations spécifiques à certains flux de déchets Certains déchets d'activités présentant un enjeu environnemental particulier sont soumis à des réglementations. Télécharger Mémo Déchets
27/03/2024 10:28
Les déchets d'activités collectés par Grand Lac
d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) peut être déduit du montant de la "Redevance spéciale" sur présentation d’une copie de la Taxe foncière. Pour aller plus loin, consulter le règlement de la "Redevance
27/03/2024 10:40
Les déchets d'activités non pris en charge par Grand Lac
l’extérieur des ZAE ? Chaque entreprise devant pouvoir gérer ses déchets sur son lieu de production et présenter en cas de contrôle un registre chronologique de suivi, il est strictement interdit de déposer des [...] d’un nouveau contrat pour l’enlèvement des déchets engendre des frais supplémentaires, qui sont présentés lors du vote du budget annuel à la majorité simple. Dans le cas où les bacs sont utilisés de manière
27/03/2024 10:39
Les infrastructures touristiques et de loisirs
poursuit vers Le Bourget du Lac puis Chambéry en empruntant les bords du lac. Découvrez le flyer de présentation ici. À propos des sports d'hiver Vous cherchez une information sur les sports d'hiver que l'on
28/10/2021 13:28
Les permanences fiscales 2025 de la Maison de Justice et du Droit
les mois de mars, avril et mai. Dès la création de la MJD de Chambéry, l’ordre des avocat a été présent avec la tenue de consultations d’orientation gratuites effectuées par des avocats-volontaires. Ces
20/02/2025 10:28
Louer un logement
le parc privé et bénéficiez de services gratuits pour faciliter votre emménagement : Besoin de présenter un garant ? VISALE , un garant 100% gratuit qui facilite l’accès au logement et rassure votre
16/03/2021 17:14
Mentions légales
et attribution de juridiction Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française et l'utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive [...] résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site. Propriété intellectuelle Les contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive de Grand Lac. En vertu de l'article L.122-4 du Code de la
28/07/2021 17:08
Modification simplifiée n°2 (MS2) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
disposition effectuée du 9 octobre au 10 novembre 2023, son bilan a été tiré par M. le Maire et présenté devant le conseil communautaire de Grand Lac qui a approuvé, par délibération du 12/12/2023, cette
18/12/2023 15:16