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Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex CALB) – Toutes les communes
induire de graves risques de nuisance. Objets de la modification Depuis la dernière modification n°1, il est apparu nécessaire de procéder à nouveau à des ajustements et corrections des différentes pièces [...] Concertation préalable Ce projet a fait l'objet d'une concertation préalable du 6 février 2024 au 1er avril 2024 . Le conseil communautaire en a tiré le bilan par délibération en date du 9 juillet 2024 [...] (OAP), des éléments du zonage et du règlement écrit. Il est mis à l’enquête publique du 17 février à 8h30 au 28 mars 2025 à 12h. Consultez les documents et faites part de vos remarques en ligne sur le
26/12/2023 15:36
Les projets d'Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
PDF 780,8 Ko Dossier AVAP Chanaz PDF 51,7 Mo Chanaz_A0_Patrimoine 1-1000 PDF 9,4 Mo Chanaz_A0_Patrimoine 1-2500 PDF 11,3 Mo Chanaz_A0_Secteur 1-1000 PDF 7,0 Mo Chanaz_A0_Secteur 1-2500 PDF 8,8 Mo Dossier [...] en cours. À Chanaz L'AVAP/SPR de Channaz a été approuvée le 21 juin 2022 et opposable au tiers le 1er juillet 2022. Tous les documents liés à l'AVAP approuvée sont en téléchargement ci-dessous : Télécharger
26/12/2023 12:29
Modification simplifiée n°2 (MS2) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
Aix-les-Bains : Dossier de mise à disposition PDF 22,9 Mo Notice MS2 PDF 3,2 Mo 3.1 OAP Hôtel Métropole MS2 PDF 1,9 Mo 4.1.1 Reglement ecrit MS2 PDF 2,4 Mo 4.2.3.a Reglement graphique MS2 PDF 6,6 Mo 4.2.4 [...] 4.2.4.b Reglement graphique MS2 PDF 1,9 Mo 20151214 Délibération réseau chaleur urbain - Avenant 3 PDF 460,7 Ko 20151214 Délibération réseau chaleur urbain PDF 1,1 Mo 2023 ECV 064 SLT Annexe AP PDF 12 [...] d'aménagement PDF 1,5 Mo Décrets DIP PDF 997,6 Ko Structure Grand Lac Service Urbanisme Foncier common.addres : 1500 Boulevard Lepic 73100 Aix-les-Bains Horaires : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h
18/12/2023 15:16
Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac – Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour les travaux sur les digues de la Leysse sur la commune de Voglans
permettant pas la réalisation de ces travaux, il y a lieu de le mettre en compatibilité pour sa pièce 4-1-2 – Règlement des secteurs 2/3/4/5. Concertation préalable Ce projet fait l’objet d’une concertation [...] Urbanisme Foncier common.addres : 1500 Boulevard Lepic 73100 Aix-les-Bains Horaires : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h Téléphone : 04 79 63 87 44 Courriel Itinéraire Actualités Urbanisme : Mise en
23/11/2023 16:08
Les ports de Grand Lac
Fermé avril 8h - 12h et 14h - 17h 9h - 12h Fermé Mai, juin, juillet, AOUT 8h - 12h et 14h - 18h 8h - 12h et 14h - 18h Fermé Septembre, octobre 8h - 12h et 14h - 17h 9h - 12h Fermé Novembre 8h - 12h et 14h [...] 25 93 80 Horaires : Du 1er mai au 16 juin : ouverture les week-ends et jours fériés de 8h30 à 16h30 Du 17 juin au 30 juin : du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30 / week-end de 8h30 à 17h30 Juillet et août [...] les week-ends et jours fériés de 8h30 à 16h30 Du 17 juin au 30 juin : du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30 / week-end de 8h30 à 17h30 Juillet et août : tous les jours de 8h à 18h Les manifestations liées
13/11/2023 12:28
Le PLUi Albanais Savoyard applicable
on 1 - EE RNT PDF 801,7 Ko Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 MEM REP MRAe PDF 7,8 Mo Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) Télécharger PADD_PLUi_Albanais PDF 1,3 Mo [...] on PLUi Albanais Modification 1 PDF 6,2 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - Notice PDF 13,5 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE PDF 9,3 Mo Rapport de présentation [...] Règlements graphiques ER PDF 61,9 Mo Albens 1 PDF 93,5 Mo Albens 2 PDF 33,7 Mo Saint-Girod PDF 20,1 Mo Saint-Ours-Entrelacs PDF 28,3 Mo Cessens PDF 36,5 Mo La biolle PDF 45,8 Mo Saint Germain la Chambotte PDF 36
02/11/2023 16:14
Partagez vos idées pour un avenir durable
concret sur votre territoire Participez aux rencontres ! Rencontre n°1 : 26 juin 2024 de 18h à 20h , à Grésy-sur-Aix (Salle polyvalente, 1 place Pierre Picollet) : Je m'inscris ici ! Rencontre n°2 : 27 juin [...] 19h30 , à Entrelacs (Salle plurivalente de l’école l’albanaise) : Je m'inscris ici ! Rencontre n°4 : 1 er juillet de 18h à 20h , à Ruffieux (Salle polyvalente, route des Vignes) : Je m'inscris ici ! [...] de 17h30 à 19h30 , à Drumettaz-Clarafond (Salle polyvalente) : Je m'inscris ici ! Rencontre n°6 : 8 juillet 2024, de 17h30 à 19h30 , à Aix-les-Bains (Résidence Fontanet, 95 boulevard Lepic) : Je m'inscris
28/07/2023 13:58
Le PLUi Grand Lac (ex-Calb) - Révision allégée n°1
révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) ex territoire CALB Télécharger Approbation de la révision allégée n°1 du PLUi ex-calb - Délibération du 26/01/2023 PDF 606,1 Ko 1- Prescription [...] 0 PDF 15,2 Mo 0-1_délibération prescription RA PDF 311,5 Ko 0-2_délibération arrêt RA PDF 8,9 Mo 1_additif rapport de présentation_EP PDF 3,2 Mo 2-2_OAP_E11_Drumettaz PDF 2,3 Mo 2-3-1_Zoom Aix 4.2.4.f [...] Prescription de la procédure de révision allégée n°1 PLUi Grand Lac PDF 311,5 Ko 2 - Délibération arrêtant le projet de révision allégée PDF 8,9 Mo 3 - Dossier d'arrêt PDF 154,5 Ko 4 - Arrêté d'ouverture d'enquête
13/06/2023 17:15
Le PLUi Grand Lac (ex-Calb) - Modification n°1
de modification 4.1.1_délibération d'engagement 20-01-2020 PDF 228,2 Ko 4.1.2_délibération d'engagement 21-06-2022 PDF 567,5 Ko 4.1.3_arrêté de prescription 27-09-2022 PDF 585,1 Ko 4.1.4_délibération du [...] de modification n°1 du PLUi 1 - Dossier de modification Pièce 1_Notice explicative des évolutions Pièce 1_Notice explicative des évolutions PDF 27,7 Mo Pièces 3 modifiées_OAP 3.1_Les Orientations d'aménagement [...] 3.3_L'OAP thematique Energie PDF 1,7 Mo Pièces 4 modifiées_réglements 4.2.5 Atlas emplacements réservés PDF 21,3 Mo 4.1.1 règlement écrit Aix les Bains PDF 4,1 Mo 4.1.2_règlement écrit autres communes
13/06/2023 17:14
Le PLUI Grand Lac applicable
des SUP 5.1.3A_Carte_des_SUP_A4 PDF 1,1 Mo 5.1.3B_Carte_des_SUP_A5 PDF 1,022,2 Ko 5.1.3C_Carte_des_SUP_A8 PDF 1,0 Mo 5.1.3D_Carte_des_SUP_A9 PDF 1,1 Mo 5.1.3E_Carte_des_SUP_AC1 PDF 1,0 Mo 5.1.3F_Carte_d [...] PDF 1,009,7 Ko 5.1.3G_Carte_des_SUP_AS1 PDF 1,0 Mo 5.1.3H_Carte_des_SUP_EL3 PDF 1,0 Mo 5.1.3I_Carte_des_SUP_I1 PDF 1,0 Mo 5.1.3J_Carte_des_SUP_I4 PDF 1,0 Mo 5.1.3K_Carte_des_SUP_PM1 PDF 3,4 Mo 5.1.3L_ [...] Mo Modification 11.4.3.1_Notice_APPRO M1_20230523 PDF 16,1 Mo 1.4.3.2_EES_M1_23052023 PDF 5,9 Mo 1.4.3.3_annexe EES_Memoire_reponse_MRAE_M1_23052023 PDF 2,4 Mo Révision allégée 11.4.2.1_Additif_Rappor
13/06/2023 17:14
L'amiante
16h-17h) Mardi 10 juin matin à Drumettaz (Matin : 8h30-9h30 / 9h30-10h30 / 10h30-11h30 / 11h30 -12h30) Mardi 8 juillet matin à Grésy-sur-Aix (Matin : 8h30-9h30 / 9h30-10h30 / 10h30-11h30 / 11h30 -12h30) [...] déchetteries du territoire. Publié le 25 mai 2023 Les consignes Consignes de réception Depuis le 1 er janvier 2022, la dépose d’amiante en déchetteries de Grand Lac est réservée aux habitants de Grand [...] limité à 10 unités (20m2 en plaques ou en ardoises de fibrociment, 10 tuyaux d’une longueur maximum de 1.4 m, 10 jardinières …) Il doit impérativement arriver en déchetterie filmé ou dans un sac étanche. La
25/05/2023 16:26
Exonération de TEOM des professionnels
références cadastrales et fiscales du local concerné (plus d'infos ici). Calendrier 1 er mai au 30 juin : dépôt des demandes 1 er au 31 juillet : finalisation des dossiers de demandes (relance par Grand [...] veuillez contacter le 04 79 61 74 75 Télécharger Règlement de collecte Grand Lac 2023 PDF 1,8 Mo Mémo Déchets Pro PDF 518,8 Ko [...] 03 mai 2023 L'exonération de TEOM pour les professionnels Conformément à l'article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, Grand Lac propose aux professionnels qui n’utilisent pas le service public
03/05/2023 02:44
Grand Lac lance son plan de sobriété énergétique
allumage du chauffage à partir du 1 er novembre au lieu de début octobre (5 MWh – 5 K€ d’économie). ACTION 7 : Annulation de la soirée ZEN d'Aqualac (1 500 € d’économie). ACTION 8 : Suppression de l’eau chaude [...] Le bilan de la phase 1 « Actions urgentes » regroupent donc 30 actions, ce qui représente 977 MWh d’économie d’énergie et 479 K€ d’économie ! Soit 70 % de l’objectif des 1 400 MWh (1 400 MWh = 10 % des 14 [...] pleinement dans la transition du territoire. Objectif : réduire de 10 % notre consommation énergétique soit 1 400 MWh. Les actions du plan de sobriété Construit avec l’ensemble des groupes politiques, le plan de
13/01/2023 13:38
19 ambitions pour le territoire
équipes de Grand Lac, et donc d’ores et déjà actés, n’ont pas été intégrés au projet de territoire. Axe 1 : Un territoire en transitions Les problématiques environnementales ont constitué l’un des fils rouges [...] fédérateur 2023 - 2030 Télécharger Magazine hors-série décembre 2022 - Projet de Territoire PDF 23,8 Mo L'intégralité du Projet de Territoire PDF 17,4 Mo Diagnostic du Projet de Territoire PDF 788,4 Ko
08/12/2022 11:17
Un projet fédérateur
décembre 2022 Grand Lac Horizon 2030, un cap à suivre Une concertation partout sur le territoire Près de 1 200 habitants et acteurs du territoire mobilisés : la démarche de concertation impulsée par les élus [...] territoire 2023 - 2030 Télécharger Magazine hors-série décembre 2022 - Projet de Territoire PDF 23,8 Mo L'intégralité du Projet de Territoire PDF 17,4 Mo Diagnostic du Projet de Territoire PDF 788,4 Ko
07/12/2022 18:32
Les événements responsables
déchets : Evolution des modalités de tri en déchetterie au 1er février 2024 Valorisation des déchets : Tri des biodéchets : ce qui est obligatoire au 1er janvier 2024 Toutes les actualités Agenda Valorisation [...] Messagers du tri common.addres : 1500 Boulevard Lepic 73100 Aix-les-Bains Horaires : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h Téléphone : 04 79 61 74 75 Courriel Itinéraire Actualités Valorisation des déchets
14/11/2022 17:20
Le compostage
compostage sur le territoire de Grand Lac PDF 1,5 Mo Le mémo tri du compostage PDF 282,1 Ko Le guide ADEME pour réussir son compost PDF 3,6 Mo En maison 1- Le compostage en tas Vous pouvez opter pour la [...] aire de compostage partagé est généralement composée de 3 bacs : 1 bac d’apport pour les déchets frais 1 bac de stockage de broyat de bois 1 bac de maturation du compost Il est nécessaire de avoir un espace [...] ! Si vous disposez d'un rez-de-jardin, vous pouvez vous équiper d'un petit composteur individuel. 1 - Collecte des déchets alimentaires En centre-bourg de certaines communes du territoire, une collecte
14/11/2022 16:50
Les déchets végétaux
période de nidification des oiseaux. Détruire le nid d’une espèce protégée au titre de l’article L411-1 du Code de l’Environnement constitue un délit passible de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende [...] d’arrosage, de désherbage, d’entretien au jardin : selon Denis Pépin dans « Compost et paillis », 1h passée à valoriser les déchets végétaux et les recycler sous forme de paillis équivaut à 10h d’entretien [...] Messagers du tri common.addres : 1500 Boulevard Lepic 73100 Aix-les-Bains Horaires : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h Téléphone : 04 79 61 74 75 Courriel Itinéraire Actualités Valorisation des déchets
14/11/2022 16:16
Les couches lavables
couches lavables PDF 1,3 Mo Structure Grand Lac Service valorisation des déchets & Messagers du tri common.addres : 1500 Boulevard Lepic 73100 Aix-les-Bains Horaires : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h [...] faites un geste pour l’environnement : De la naissance à environ 2 ans et demi, un enfant produit 1 tonne de déchets avec des couches jetables : en volume, cela représente une pièce de 10m² remplie du [...] pourquoi et que faire ? Valorisation des déchets : Changement de collecte des déchets des ZAE au 1er janvier 2025 Valorisation des déchets : 2024-2025 : Déploiement du tri des biodéchets alimentaires
14/11/2022 16:15
Les ateliers de sensibilisation
déchets : Evolution des modalités de tri en déchetterie au 1er février 2024 Valorisation des déchets : Tri des biodéchets : ce qui est obligatoire au 1er janvier 2024 Toutes les actualités Agenda Valorisation [...] Messagers du tri common.addres : 1500 Boulevard Lepic 73100 Aix-les-Bains Horaires : du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h Téléphone : 04 79 61 74 75 Courriel Itinéraire Actualités Valorisation des déchets
14/11/2022 15:25