Envoyer à un ami

Décisions 2022

Retrouvez toutes les décisions 2022 de Grand Lac ici.

Publié le 08 janvier 2024
Dernière modification le 15 janvier 2025

Résultats 13 à 24 sur 30 au total.

Finances : Modification de la régie de recettes pour l’accueil des gens du voyage

PDF - 166,3 Ko

Publié le 28 septembre 2022

Télécharger

Finances : Création d’une régie d’avances aux aires d’accueil des gens du voyage – Aires d’accueil des Massonnats, et d’Entrelacs

PDF - 152,1 Ko

Publié le 28 septembre 2022

Télécharger

Foncier : Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de La Savoisienne Habitat dans le cadre de la mise en œuvre d’une politique de l’Habitat

PDF - 219,5 Ko

Publié le 28 septembre 2022

Télécharger

Commande Publique : Marché n°22035 relatif à la reprise du Plan de Mobilité (Plan de déplacement Urbain) - Attribution

PDF - 89,5 Ko

Publié le 28 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Désignation du Cabinet Itinéraires Avocats - Contentieux Michaud (Contentieux PLUi Ex-Calb)

PDF - 92,9 Ko

Publié le 22 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Désignation du Cabinet Itinéraires Avocats - Contentieux Indivision Benoit (Contentieux PLUi Ex-Calb)

PDF - 94,5 Ko

Publié le 15 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Évènements Vélo & Territoires - Délivrance d’un mandat spécial à M. Nicolas MERCAT

PDF - 117,2 Ko

Publié le 15 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Retrait de la décision n°2022-51 relative à la délivrance d’un mandat spécial et à la prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Thibaut GUIGUE pour la rencontre annuelle des réserves de biosphère

PDF - 117,6 Ko

Publié le 08 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Rencontre annuelle des Réserves de biosphère - Mandat spécial et frais de déplacement de Monsieur Thibaut GUIGUE

PDF - 101,7 Ko

Publié le 01 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Contentieux Mathieux et Cucinotta (PLUi Ex-Calb) - Désignation du Cabinet Itinéraires Avocats

PDF - 92,2 Ko

Publié le 01 septembre 2022

Télécharger

Administration générale : Contentieux SCI du FESC (PLUi ex-CALB) - Désignation du Cabinet Itinéraires Avocats

PDF - 90,3 Ko

Publié le 01 septembre 2022

Télécharger

Déplacements : Convention d’occupation du domaine public routier départemental entre Grand Lac, le Département et la commune de Grésy-sur-Aix pour l’aménagement du carrefour avec la rue de la Gare dans le cadre de la réalisation d’une voie verte reliant les c

PDF - 362,4 Ko

Publié le 01 septembre 2022

Télécharger

Retour en haut de la page