Aller à :

  • Aide à la navigation 
  • Recherche 
  • Menu principal 
  • Menu principal 
  • Contenu 
Grand Lac (Retour à la page d'accueil)
  • Mon Agglo
    • Les compétences
    • Les relais
      • Le relais d'Entrelacs
      • Le relais de Ruffieux
    • Gouvernance
      • Les élus
      • Le bureau
      • Le conseil communautaire
      • Les commissions
      • Documents budgétaires
      • Actes administratifs
        • Actes administratifs Grand Lac
        • Actes administratifs CIAS
    • Travailler pour Grand Lac
  • Au quotidien
    • Grand Lac Pratique
      • Démarches en ligne
        • Eaux
        • Ports de Grand Lac
        • Valorisation des déchets
      • Publications
      • Podcasts
      • Annuaire des services
      • Annuaire des équipements
    • Services à la population
      • Aqualac
        • Infos pratiques
        • Activités
        • Aquapark
        • Groupe
        • Cours individuel
      • Déchetteries
        • Infos pratiques
        • Inscriptions
        • Déchetteries professionnels
        • Les modalités de tri en déchetterie
        • L'amiante
      • Eaux
        • Eau potable
        • Eaux usées
        • Eaux pluviales
      • Mobilités
        • Le réseau de bus Ondéa Grand Lac
        • L'appli mobile Ondéa Grand Lac
        • Le vélo
        • Le covoiturage organisé
        • Le covoiturage spontané
        • Ecomobilité scolaire
      • Ports
        • Les ports de Grand Lac
        • Mon emplacement portuaire
        • Naviguer : services et règlementation
      • Plages
      • Gymnases
      • Aires d'accueil
    • L'aide aux personnes âgées / CIAS
      • Service d’aide à domicile
      • Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD et ESA)
      • EHPAD et résidence de l'Orée du Bois
        • L'EHPAD des Grillons
        • L'EHPAD des Fontanettes
        • La résidence autonomie l'Orée du Bois
      • Lutte contre l’isolement : Accord’Âge
      • Portage de repas
      • Téléassistance
    • Protection de l'environnement
      • Transition énergétique
        • Les permanences de l'ASDER
        • Le cadastre solaire
        • 32% d'énergie renouvelable
        • La Prime Chaleur Renouvelable
      • Valorisation des déchets
        • Les bons gestes de tri
        • La réduction des déchets
        • Les couches lavables
        • Le compostage
        • Les déchets alimentaires
        • Les déchets végétaux
        • Les événements responsables
        • Les ateliers de sensibilisation
        • Les déchets d'activités
      • Qualité de l'eau de baignade
      • GEMAPI
      • Eau, Climat : on agit !
    • Aménagement et développement du territoire
      • Urbanisme
        • Le Géoportail de l'urbanisme
        • Le PLUi Grand Lac (ex-Calb)
        • Le PLUI de l'Albanais Savoyard
        • Le PLUi Chautagne
        • Programme Urbain Partenarial (PUP)
        • Les projets d'Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
        • Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
      • Autorisation d'urbanisme
      • Habitat
        • Accéder à la propriété
        • Louer un logement
        • Rénover et faire des économies d'énergie
      • Politique de la ville
        • Le renouvellement du quartier Marlioz
        • Le contrat de ville
        • La maison de justice et du droit
      • Tourisme
        • L'Office du Tourisme Intercommunal
        • Aqualis
        • Les infrastructures touristiques et de loisirs
        • La route des vignobles alpins
        • Alcotra, programme européen franco-italien
        • Sites emblématiques
        • La taxe de séjour
      • Économie et Entrepreneuriat
        • Entreprendre sur notre territoire
        • L'attractivité économique du territoire
      • Numérique
  • Construit demain
    • Inventons Grand Lac - Projet de territoire
      • 19 ambitions pour le territoire
      • Un projet fédérateur
      • 2023 - 2030
      • La parole aux habitants et aux élus du territoire
    • Atelier Citoyen de Grand Lac
      • Pourquoi intégrer ce collectif ?
      • Nos travaux récents
      • Nos missions
    • Programme UNESCO "Homme et Biosphère"
      • " Homme et Biosphère " c'est quoi ?
      • Partagez vos idées pour un avenir durable
      • Soirée de lancement
    • Le Plan Climat
      • Conférence Plan Climat
      • Les objectifs et les ambitions climat
      • L’articulation du Plan Climat
      • Pourquoi un Plan Climat ?
  • la fabrique à infos
  • En ce moment
  • Mes démarches
  • Webcam
  • Contact
  • Accéder à la page Facebook
  • Accéder au compte Instagram
  • Accéder à la chaîne YouTube
  • Accéder au compte LinkedIn
Grand Lac (Retour à la page d'accueil)communauté d’agglomération de communes de Savoie
    Rechercher
    • Accéder à la page Facebook
    • Accéder au compte Instagram
    • Accéder à la chaîne YouTube
    • Accéder au compte LinkedIn
    Mes démarchesRechercher
    Webcam
      Mes démarchesRechercher
      1. Accueil
      2. Mon Agglo
      3. Gouvernance
      4. Actes administratifs
      5. Actes administratifs Grand Lac
      6. Décisions du Président
      7. Décisions 2022
      8. Contentieux Mathieux et Cucinotta (PLUi Ex-Calb) - Désignation du Cabinet Itinéraires Avocats
      • Exporter la page au format PDF
      • Envoyer à un ami
        • Facebook
        • Twitter
        • Linkedin

      Administration générale  : Contentieux Mathieux et Cucinotta (PLUi Ex-Calb) - Désignation du Cabinet Itinéraires Avocats

      1 documentPublié le 01 septembre 2022 

      • Dec_2022-50.pdf 

        • Télécharger(pdf, 92,2 Ko)
      • Précédent
      • Retour à la liste
      • Suivant

      Retour en haut de la page

      retrouvez-nous sur les réseaux :

      • Accéder à la page Facebook
      • Accéder au compte Instagram
      • Accéder à la chaîne YouTube
      • Accéder au compte LinkedIn

      Informations du site

      Grand Lac (Retour à la page d'accueil)

      Grand Lac
      COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

      Adresse : 1500 Boulevard Lepic
      73100 Aix-les-Bains

      Accueil du lun au ven :
      8h30-12h00
      et 13h30-17h00

      Tél. :04 79 35 00 51

      Nous contacter
      • Publications
      • Actes administratifs
      • Podcasts : Parlons du territoire
      • Offres d'emploi
      • Marchés publics
      • Conformité RGAA
      • Gestion des cookies
      • Protection des données
      • Mentions légales
      • Accessibilité
      • Plan du site

      Réalisation Stratis