Habitat : Délibération n°41 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux Opération Chemin des Prés sur la commune de VoglansPDF - 379,9 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°42 : Représentation de Grand Lac auprès de la commission de médiation et au droit au logement opposable (DALO)PDF - 404,5 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Mobilités : Délibération n°43 : Tarifs du réseau de transports urbains Ondéa à compter du 1er juillet 2026PDF - 663,5 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Mobilités : Délibération n°44 : Véloroute des 5 lacs portée par la Région – Section Entrelacs – Grésy-sur-Aix Autorisation de défrichement des parcelles B n°1329 et B n°1331 appartenant à Grand Lac - Commune de Grésy-sur-AixPDF - 948,3 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Patrimoine : Délibération n°45 : Revente interne de l’électricité produite par les installations photovoltaïques de Grand Lac – Conventionnement avec ENEDIS et vote des tarifsPDF - 15,7 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Foncier : Délibération n°46 : Transfert au Département de la Savoie d’une partie de l’assiette foncière du collège Jacques Prévert sur la commune d’EntrelacsPDF - 1,1 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Foncier : Délibération n°47 : Parc d’activités économiques de Pontpierre - Echange de partie de parcelles de Grand Lac contre l’emprise d’un chemin rural sur la commune de Grésy-sur-Aix Régularisation FoncièrePDF - 1,6 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Foncier : Délibération n°48 : Cession des parcelles cadastrées section AY n° 3 et 110 (Aix-les-Bains) à la commune d’Aix-les-BainsPDF - 1,9 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération n°49 : Accord local du service des Eaux – Avenant 1PDF - 3,5 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération n°50 : Création d’un Comité Social Territorial communPDF - 553,0 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Tourisme : Délibération n°51 : Taxe de séjour Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027PDF - 628,5 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Tourisme : Délibération n°52 : Motion relative au maintien de la gestion de la taxe de séjour au niveau localPDF - 413,8 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
