Tourisme : Délibération 14 : Soutien financier de Grand Lac à la Société Compagnie des Bateaux du Lac pour un rétrofit électrique des moyens de propulsionPDF - 251,4 KoPublié le 23 juillet 2024 Télécharger
Urbanisme : Délibération 17 : Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex-CALB)PDF - 495,9 KoPublié le 18 juillet 2024 Télécharger
Déplacements : Délibération 7 : Plan de Mobilité - Arrêt du projet de Plan de Mobilité et procédure d'enquête publique PDF - 35,1 MoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Administration générale : Délibération 2 : Présentation des rapports annuels 20223 sur le prix et la qualité des services publics PDF - 13,4 MoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Tourisme : Délibération 15 : Convention d'objectifs et de moyens entre l'Office de Tourisme Intercommunal et Grand Lac - Avenant 1PDF - 392,1 KoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Urbanisme : Délibération 18 : Bilan de concertation préalable au projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Gran Lac PDF - 2,0 MoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Finances : Délibération 11 : Adhésion à l'Agence France Locale PDF - 2,6 MoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Environnement : Délibération 22 : Approbation du projet de candidature au titre de « Réserve de biosphère » sur le périmètre de la communauté d’agglomération de Grand LacPDF - 11,2 MoPublié le 15 juillet 2024 Télécharger
Procédures contractuelles : Délibération 10 : Convention cadre entre Grand Lac et la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) définissant les axes de collaboration (Plan 5 Rhône)PDF - 776,7 KoPublié le 15 juillet 2024 Télécharger
Déplacements : Délibération 9 : Convention de financement du service de transport scolaire entre Grand Lac et la commune d’Entrelacs (secteur de la commune déléguée de Cessens) PDF - 321,1 KoPublié le 15 juillet 2024 Télécharger
Déplacements : Délibération 8 : Convention de financement d’un service de transport scolaire entre Grand Lac et la commune de ChanazPDF - 319,9 KoPublié le 15 juillet 2024 Télécharger
Tourisme : Délibération 16 : Exploitation commerciale d’un espace petite restauration aux Gorges du Sierroz Précisions sur la redevance d’occupation du domaine publicPDF - 189,8 KoPublié le 15 juillet 2024 Télécharger
