Finances : Budget Principal - Amicale du Personnel de Grand Lac - Attribution de la subvention 2023PDF - 151,9 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Finances : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de ChanazPDF - 385,9 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Finances : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Drumettaz-ClarafondPDF - 391,5 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Finances : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de La BiollePDF - 387,8 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Finances : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-OursPDF - 382,4 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
CIAS : Autorisation de mise en destruction d’un véhicule du CIAS Grand LacPDF - 163,8 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Urbanisme : Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex CALB) PDF - 63,6 MoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex CALB) – commune d’Aix-les-Bains PDF - 98,1 MoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Tourisme : Convention d’occupation temporaire pour de la petite restauration sur le site des Gorges du Sierroz – Fixation de la redevance d’occupationPDF - 256,3 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Ports : Convention d’occupation temporaire - Station d’avitaillement du Petit Port d’Aix-les-Bains - Fixation du montant de la redevance d’occupationPDF - 173,0 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Économie : Dérogation au repos dominical – Demande de l’établissement DECATHLON – Commune de Grésy-sur-AixPDF - 827,7 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
Assainissement : Dépotage des matières de vidange -Tarifs 2023 PDF - 159,5 KoPublié le 26 janvier 2023 Télécharger
