Déplacements : Délibération n°19 : Desserte de Grand Lac par les lignes S02 et A73 de la Région Auvergne Rhône Alpes - Convention entre Grand Lac et la RégionPDF - 617,7 KoPublié le 16 octobre 2025 Télécharger
Déchets : Délibération n°27 : Convention modifiée n°2 relative aux aides aux entreprises entre la Région - Auvergne Rhône Alpes et Grand Lac – Soutien de la filière de gestion des déchets textiles PDF - 798,2 KoPublié le 15 octobre 2025 Télécharger
Environnement : Délibération n°29 : Dispositif de subventions aux associations participant au projet « Fauna Flora 30x30 »PDF - 1,2 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Déchets : Délibération n°28 : Modification des statuts de Savoie DéchetsPDF - 6,0 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Déchets : Délibération n°26 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciauxPDF - 1,4 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Eau potable : Délibération n°25 : Contrat Eau & Climat 2026 – 2028 - Démarche contractuelle avec l’Agence de l’Eau PDF - 18,2 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Eau potable : Délibération n°24 : Schéma de distribution d’eau potable et diagnostic territorial d’accès à l’eau potable – AdoptionPDF - 63,1 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Urbanisme : Délibération n°23 : Aménagements sur la Leysse aval - Travaux de confortement des digues et de restauration du cours d’eau (commune de Voglans et La Motte Servolex) - Avis sur la mise en compatibilité du PLUi Grand Lac ex-CALB dans le cadre du dossPDF - 36,9 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Urbanisme : Délibération n°22 : Avis sur le projet de Modification simplifiée n°2 du SCOT Métropole SavoiePDF - 10,2 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Tourisme : Délibération n°20 : Rénovation du pressoir des Gorges du Sierroz - Versement d’un fonds de concours par la commune de Grésy-sur-Aix PDF - 1,2 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
Tourisme : Délibération n°21 : Classement de la commune du Bourget du Lac en zone touristique d’affluence exceptionnelle – AvisPDF - 5,4 MoPublié le 02 octobre 2025 Télécharger
