Aller à :

  • Aide à la navigation 
  • Recherche 
  • Menu principal 
  • Menu principal 
  • Contenu 

Flash Info

Voulez-vous que le message réapparaisse?
Grand Lac (Retour à la page d'accueil)
  • Mon Agglo
    • Les compétences
    • Les 28 communes de Grand Lac
    • Les relais
      • Le relais d'Entrelacs
      • Le relais de Ruffieux
      • Le relais d'Aix-les-Bains
    • Gouvernance
      • Les élus
      • Le bureau
      • Le conseil communautaire
      • Les commissions
      • Documents budgétaires
      • Actes administratifs
        • Actes administratifs Grand Lac
        • Actes administratifs CIAS
    • Travailler pour Grand Lac
  • Au quotidien
    • Grand Lac Pratique
      • Démarches en ligne
        • Eaux
        • Ports de Grand Lac
        • Valorisation des déchets
        • Formulaire demande subvention pour changement de chauffage
      • Publications
      • Podcasts
      • Annuaire des services
      • Annuaire des équipements
    • Services à la population
      • Aqualac
        • Infos pratiques
        • Activités
        • Aquapark
        • Groupe
        • Cours individuel
      • Déchetteries
        • Infos pratiques
        • Inscriptions et gestion de votre espace usager
        • Déchetteries professionnels
        • Les modalités de tri en déchetterie
        • L'amiante
      • Eaux
        • Eau potable
        • Eaux usées
        • Eaux pluviales
      • Mobilités
        • Moovéa le guide mobilité digital de Grand Lac
        • Le réseau de bus Ondéa Grand Lac
        • Le vélo
        • Le covoiturage organisé
        • Le covoiturage spontané
        • Ecomobilité scolaire
        • Plan de Mobilité
      • Ports
        • Les ports de Grand Lac
        • Mon emplacement portuaire
        • Naviguer : services et règlementation
      • Plages
      • Gymnases
      • Aires d'accueil
    • L'aide aux personnes âgées / CIAS
      • Service d’aide à domicile
      • Service de soins infirmiers à domicile
      • EHPAD et résidence de l'Orée du Bois
        • L'EHPAD des Grillons
        • L'EHPAD des Fontanettes
        • La résidence autonomie l'Orée du Bois
      • Lutte contre l’isolement : Accord’Âge
      • Portage de repas
      • Téléassistance
    • Protection de l'environnement
      • Transition énergétique
        • Les permanences de l'ASDER
        • Le cadastre solaire
        • 32% d'énergie renouvelable
        • La Prime Chaleur Renouvelable
        • CLIM'ACTION, le futur commence ici !
      • Valorisation des déchets
        • Les bons gestes de tri
        • La réduction des déchets
        • Les couches lavables
        • Le compostage
        • Les déchets alimentaires
        • Les déchets végétaux
        • Les événements responsables
        • Les ateliers de sensibilisation
        • Les déchets d'activités
      • Qualité de l'eau de baignade
      • GEMAPI
    • Aménagement et développement du territoire
      • Planification
        • Le Géoportail de l'urbanisme
        • Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
        • Le PLUi Grand Lac (ex-Calb)
        • Le PLUI de l'Albanais Savoyard
        • Le PLUi de Chautagne
        • Programme Urbain Partenarial (PUP)
        • Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR)
        • Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
      • Autorisation d'urbanisme
      • Habitat
        • Accéder à la propriété
        • Louer un logement
        • Rénover et faire des économies d'énergie
      • Politique de la ville
        • Le renouvellement du quartier Marlioz
        • Le contrat de cohésion sociale
        • La maison de justice et du droit
      • Tourisme
        • L'Office du Tourisme Intercommunal
        • Aqualis
        • Les infrastructures touristiques et de loisirs
        • La route des vignobles alpins
        • Alcotra, programme européen franco-italien
        • Sites emblématiques
        • La taxe de séjour
      • Économie et Entrepreneuriat
        • Entreprendre sur notre territoire : Service Economie et Entrepreneuriat
        • Syndicat mixte de développement économique pour le territoire de Grand Chambéry et de Grand Lac (CGLE)
      • Numérique
  • Construit demain
    • Inventons Grand Lac - Projet de territoire
      • 19 ambitions pour le territoire
      • Un projet fédérateur
      • 2023 - 2030
    • Atelier Citoyen de Grand Lac
      • Le collectif
      • Nos missions
      • Nos travaux récents
    • Le Plan Climat
      • Conférence Plan Climat
      • Les objectifs et les ambitions climat
      • L’articulation du Plan Climat
      • Pourquoi un Plan Climat ?
    • Les grands projets
      • Homme et Biosphère
      • Réservoirs de Corsuet
      • Gorges du Sierroz
      • Nouveau centre de secours
      • Croix verte
      • Stratégie photovoltaïque
      • Les relais Grand Lac
      • EHPAD Les Fontanettes
      • Bassin des Biâtres
      • Voies douces
      • Eau, Climat : on agit !
  • la fabrique à infos
  • En ce moment
  • Mes démarches
  • Webcam
  • Contact
  • Accéder à la page Facebook
  • Accéder au compte Instagram
  • Accéder à la chaîne YouTube
  • Accéder au compte LinkedIn
Grand Lac (Retour à la page d'accueil)communauté d’agglomération de communes de Savoie
    Rechercher
    • Accéder à la page Facebook
    • Accéder au compte Instagram
    • Accéder à la chaîne YouTube
    • Accéder au compte LinkedIn
    Mes démarchesRechercher
    Webcam
      Mes démarchesRechercher
      1. Accueil
      2. Mon Agglo
      3. Gouvernance
      4. Actes administratifs
      5. Actes administratifs Grand Lac
      6. Conseil communautaire
      7. Conseil communautaire 2025
      8. Conseil communautaire du 23 septembre 2025
      9. Délibérations
      10. Délibération n°26 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
      • Exporter la page au format PDF
      • Envoyer à un ami
        • Facebook
        • Twitter
        • Linkedin

      Déchets  : Délibération n°26 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux

      1 documentPublié le 02 octobre 2025 

      • C_2025-09-23_DELIB26.pdf 

        • Télécharger(pdf, 1,4 Mo)
      • Précédent
      • Retour à la liste
      • Suivant

      Retour en haut de la page

      retrouvez-nous sur les réseaux :

      • Accéder à la page Facebook
      • Accéder au compte Instagram
      • Accéder à la chaîne YouTube
      • Accéder au compte LinkedIn

      Informations du site

      Grand Lac (Retour à la page d'accueil)

      Grand Lac
      COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

      Adresse : 1500 Boulevard Lepic
      73100 Aix-les-Bains

      Accueil du lun au ven :
      8h30-12h00
      et 13h30-17h00

      Tél. :04 79 35 00 51

      Nous contacter
      • Publications
      • Actes administratifs
      • Podcasts : Parlons du territoire
      • Offres d'emploi
      • Marchés publics
      • Conformité RGAA
      • Gestion des cookies
      • Protection des données
      • Mentions légales
      • Accessibilité
      • Plan du site

      Réalisation Stratis