Commande publique : Convention constitutive de groupement de commandes relative à la passation et l'exécution de marchés publics pour l'achat de véhicules légers, neufs et d'occasionsPDF - 490,7 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Commande publique : Attribution du marché n°23028 pour les services et établissements du CIAS : location et entretien du linge: 4 lotsPDF - 1,3 MoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Finances : Décision modificative n°2 de l'ERPD de l'EHPAD les FontanettesPDF - 272,8 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Finances : Décision modificative n°2 de l'ERPD de l'EHPAD les GrillonsPDF - 293,1 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Finances : Décision modificative n°2 du budget annexe du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile du CIAS Grand LacPDF - 268,8 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Finances : Décision modificative n°2 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand LacPDF - 266,5 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Finances : Affectation des résultats du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile du CIAS Grand LacPDF - 268,2 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Approbation du règlement d'astreinte du CIAS Grand LacPDF - 969,2 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Adhésion à la mission facultative "Bilan de compétences" proposée par le Centre de gestion de la Savoie en mutualisation avec le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de LyonPDF - 704,3 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Modification des emplois permanents au 1er décembre 2023PDF - 242,1 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertises et engagement professionnel (RIFSEEP)PDF - 837,8 KoPublié le 15 novembre 2023 Télécharger
