Finances : Décision modificative n°2 de l'Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Fontanettes- Budget 50 300PDF - 1,3 MoPublié le 20 août 2024 Télécharger
Finances : Décision modificative n°2 de l'Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses les Grillons- Budget 50 200PDF - 1,3 MoPublié le 20 août 2024 Télécharger
Administration générale : Désignation d'un(e) secrétaire de séancePDF - 226,0 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
Administration générale : Indemnisation d’un sinistre au bénéfice de Monsieur - portage de repasPDF - 293,1 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
Administration générale : Remboursement d’un bénéficiaire du service d’accompagnement et d’aide à domicile (SAAD) du CIAS GRAND LACPDF - 315,5 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
Administration générale : Actualisation du contrat de prestation de service de Portage de repas à domicile du CIAS Grand LacPDF - 600,8 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
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Administration générale : Adhésion à l'association "A vélo sans âge"PDF - 421,5 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
Administration générale : Modification du règlement de fonctionnement de l'EHPAD des Grillons et de l'EHPAD des FontanettesPDF - 811,4 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
Finances : Budget principal du CIAS - créances irrécouvrables -Admission en non-valeurPDF - 711,1 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
Finances : Budget annexe du Service d’Aide à Domicile - Créances irrécouvrables- Admission en non-valeurPDF - 477,0 KoPublié le 27 juin 2024 Télécharger
