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Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac – Déclaration d'utilité publique (DUP) Grésy-sur-Aix Cœur de vie
SCPP n°40-2024 DUP Grésy PDF 160,5 Ko Annexe n°1 AP DUP SCPP n°40-2024 Grésy sur Aix PDF 265,8 Ko Annexe n°2 AP DUP SCPP n°40-2024 Grésy sur Aix PDF 1,3 Mo Structure Grand Lac Service Urbanisme Foncier
18/02/2025 10:10
Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac – Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour les travaux sur les digues de la Leysse sur la commune de Voglans
réalisation de ces travaux, il y a lieu de le mettre en compatibilité pour sa pièce 4-1-2 – Règlement des secteurs 2/3/4/5. Concertation préalable Ce projet fait l’objet d’une concertation préalable qui
23/11/2023 16:08
Modification simplifiée n°1 (MS1) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
rit_4.1.1 PDF 3,5 Mo MS1_Zonage_AIX-LES-BAINS_4.2.3.a PDF 48,7 Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.a PDF 63,5 Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.b PDF 68,0 Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.f PDF 61,9 Mo [...] dossier de MS1 PDF 946,5 Ko Approbation Délibération Délibération d'approbation MS1 PDF 4,0 Mo Notice MS1_Notice_Explications PDF 994,0 Ko Règlements graphique MS1_Atlas_ER PDF 23,2 Mo MS1_Règlement_écrit_4 [...] Mo MS1_Zonage_Aix-les-Bains_4.2.4.l PDF 54,7 Mo OAP OAP_Grand_Lac_MS1 PDF 68,8 Mo Actualités Urbanisme : Participez à la concertation publique du PLUi de Chautagne Urbanisme : Participez à l'enquête
18/02/2025 10:09
Modification simplifiée n°2 (MS2) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
Dossier de mise à disposition PDF 22,9 Mo Notice MS2 PDF 3,2 Mo 3.1 OAP Hôtel Métropole MS2 PDF 1,9 Mo 4.1.1 Reglement ecrit MS2 PDF 2,4 Mo 4.2.3.a Reglement graphique MS2 PDF 6,6 Mo 4.2.4.a Reglement graphique [...] graphique MS2 PDF 1,9 Mo 20151214 Délibération réseau chaleur urbain - Avenant 3 PDF 460,7 Ko 20151214 Délibération réseau chaleur urbain PDF 1,1 Mo 2023 ECV 064 SLT Annexe AP PDF 12,3 Mo 2023 ECV 064 SLT [...] 2023 ECV 065 SLT CO AP PDF 130,6 Ko DCM61 ANNEXE TAR AIXGEO PDF 10,0 Mo DCM61 Taxe d'aménagement PDF 1,5 Mo Décrets DIP PDF 997,6 Ko Structure Grand Lac Service Urbanisme Foncier common.addres : 1500 Boulevard
18/12/2023 15:16
Modification simplifiée n°3 (MS3) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
Notice MS3 Aix Approbation PDF 3,2 Mo OAP MS3 PDF 52,9 Mo Règlement écrit MS3 PDF 3,5 Mo Atlas ER MS3 PDF 49,3 Mo Zonage_Aix_les_Bains_4.2.4.ab_MS3_280120258 PDF 36,9 Mo Zonage_Aix_les_Bains_MS3_28012025 [...] _4.2.4.a_MS3_28012025 PDF 56,1 Mo Zonage_Aix_les_Bains_zoom_4.2.4.c_MS3_28012025 PDF 31,0 Mo Zonage_Aix_les_Bains_zoom_4.2.4.f_MS3_28012025 PDF 62,7 Mo Zonage_Aix_les_Bains_zoom_4.2.4.l_MS3_28012025 PDF [...] 2025, cette procédure de modification simplifiée n°3. Les objectifs du projet de modification simplifiée n°3 Le projet de modification simplifiée n°3 d’Aix-les-Bains a principalement pour objectifs de
18/02/2025 10:08
Mon emplacement portuaire
Télécharger Tarifs des services portuaires 2025 PDF 22,1 Ko Autres tarifs des services portuaires 2025 PDF 20,3 Ko Tarifs escales 2025 PDF 19,3 Ko Le guide des usagers du port PDF 9,5 Mo Actualités Ports [...] d'une escale est fixée à 10 mois, avec une obligation de libérer l'emplacement durant : 1 mois entre avril et août, 1 mois entre septembre et mars. Vous souhaitez réaliser une demande de pré-inscription en [...] rs : Lettre des plaisanciers Mai 2022 PDF - 1,4 Mo Publié le 02 mai 2022 Télécharger Lettre plaisanciers : Lettre des plaisanciers Août 2021 PDF - 1,4 Mo Publié le 31 août 2021 Télécharger Lettre
26/08/2021 13:58
Naviguer : services et règlementation
services portuaires 2025 PDF 22,1 Ko Autres tarifs services portuaires 2025 PDF 20,3 Ko Lettre des plaisanciers Lettre plaisanciers : Lettre des plaisanciers Mai 2022 PDF - 1,4 Mo Publié le 02 mai 2022 [...] : Lettre des plaisanciers Août 2021 PDF - 1,4 Mo Publié le 31 août 2021 Télécharger Lettre plaisanciers : Lettre des plaisanciers Mars 2021 PDF - 1,1 Mo Publié le 31 mars 2021 Télécharger Toutes [...] ports PDF 136,6 Ko Règlement de police de navigation du lac du Bourget PDF 3,6 Mo Passeport de bonne conduite obligatoire PDF 1,7 Mo Liste des équipements obligatoires PDF 306,2 Ko Avis à la batellerie
26/08/2021 14:05
PIL - Reconversion des Anciens Thermes Nationaux d’Aix-les-Bains
pour AE PDF 375,0 Ko 2.3-réponse à l'Autorité Environnementale 1-Mémoire réponse avis MRAE PDF 520,4 Ko 3_avis PPA 3_Avis PPA PV examen conjoint PDF 1,1 Mo 4_Permis de construire 1-Pièces écrites PC 220429_DPC [...] public 0-1-information du public 2019 PDF 23,1 Mo 0-2-information du public 2019_projet 1 PDF 11,3 Mo 0-3-information du public 2019_projet 2 PDF 9,2 Mo 0-4-information du public 2019_projet 3 PDF 9,2 Mo [...] Mo 1_Mise en compatibilité du PLUi 1_Mise en compatibilité du PLUi 1-notice mise en compatibilité du PLUi PDF 3,0 Mo 2-règlement graphique PLUi modifié PDF 58,4 Mo 2_Analyse environnementale 2.1-étude
18/02/2025 10:09
Partagez vos idées pour un avenir durable
concret sur votre territoire Participez aux rencontres ! Rencontre n°1 : 26 juin 2024 de 18h à 20h , à Grésy-sur-Aix (Salle polyvalente, 1 place Pierre Picollet) : Je m'inscris ici ! Rencontre n°2 : 27 juin [...] : Je m'inscris ici ! Rencontre n°3 : 28 juin 2024 de 17h30 à 19h30 , à Entrelacs (Salle plurivalente de l’école l’albanaise) : Je m'inscris ici ! Rencontre n°4 : 1 er juillet de 18h à 20h , à Ruffieux
28/07/2023 13:58
Podcasts
Parlons du Territoire ÉPISODE 3 : Le Service valorisation des déchets de Grand Lac (16/01/2025) ÉPISODE 2 : Service valorisation des déchets de Grand Lac (05/12/2024) ÉPISODE 1 : Service valorisation des [...] l’antenne chaque premier jeudi du mois dans l’émission « Parlons du territoire » sur la fréquence 92.1 ! 45 minutes d’échanges avec nos équipes autour des missions de l’agglomération et des métiers qui
28/02/2023 10:55
Programme Urbain Partenarial (PUP)
d a sollicité Grand Lac pour la signature de conventions de PUP sur le secteur « Grand Pré » (n°1, 2, 3, 4), puis une nouvelle fois pour le secteur n°5. Les équipement publics à réaliser ont vocation [...] une durée maximale de 10 ans fixée dans la convention de PUP. Textes de référence : articles L332-11-3, L332-11-4 et R332-11-4 du code de l’urbanisme. Commune de Drumettaz-Clarafond – PUP "Grand Pré n°5"
26/12/2023 12:29
Qualité de l'eau de baignade
Les plages : Vous pouvez vous baigner en toute sérénité dans le lac Bourget ! Il est en effet tout à fait propre à la baignade, comme l'attestent les prélèvements qui sont régulièrement réalisés pou
28/10/2021 13:13
Réglementations spécifiques à certains flux de déchets
Tri à la source de 5 flux de déchets Depuis le 1er juillet 2016, le tri à la source et la valorisation de 5 flux de déchets est obligatoire ( article 3 du décret n°2016-288 du 10 mars 2016 ). Sont concernés [...] déchets : Evolution des modalités de tri en déchetterie au 1er février 2024 Valorisation des déchets : Tri des biodéchets : ce qui est obligatoire au 1er janvier 2024 Toutes les actualités [...] ménagers de déchets, collectés par un prestataire privé ou par le service public, et qui génèrent plus de 1 100 litres/semaine de déchets (tous déchets confondus), seuls ou à plusieurs sur une même implantation
26/03/2024 18:37
Rénover et faire des économies d'énergie
Transition énergétique Télécharger Le guide Je Rénove ! PDF 3,6 Mo Pour un habitat moins énergivore PDF 1,2 Mo Des aides pour mieux louer PDF 514,3 Ko Des aides pour bien vieillir ensemble PDF 696,4 Ko Actualités [...] de plain-pied, la mise en place d’un siège de douche, l’installation d’un monte-escalier… Pour un 1 er rendez-vous Si le projet concerne l’amélioration thermique d’un logement : 04 56 11 99 00 / in [...] logements. Eco-PTZ : ce prêt à taux zéro est accordé pour des travaux de rénovation thermique. Le 1er janvier 2022, son plafond a été relevé à 50 000 €. Primes Energie CEE : les primes CEE sont les aides
02/08/2022 18:19
Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD et ESA)
x et du Châtelard. Notre équipe est composée de : 2 assistantes de soins en gérontologie 1 agent paramédical 1 infirmière coordinatrice Structure CIAS Equipe Spécialisé Alzheimer (ESA) common.addres : [...] d'accueil du CIAS PDF 7,5 Mo Dépliant Service de Soins Infirmiers à Domicile PDF 1,8 Mo Dépliant Equipe mobile spécialisée PDF 1,9 Mo Actualités Séniors : Devenez bénévole avec Accord’Age pour échanger avec [...] peut être le gériatre, le neurologue ou le médecin traitant du patient. Un total de 15 séances sur 3 mois est autorisé, renouvelable une fois par an. En fin de prise en charge, un compte rendu est établi
24/09/2021 18:30
Service d’aide à domicile
PDF 7,5 Mo Dépliant du Service d'Aide à Domicile PDF 812,3 Ko Règlement de fonctionnement et annexes 2024 PDF 2,3 Mo Grille de tarifs 2024 PDF 113,1 Ko Personnes qualifiées PDF 95,9 Ko Actualités Séniors [...] les aides dont il peut bénéficier et sur les démarches à réaliser pour les demander. (Article D.7231-1 du Code du travail) Le bénéficiaire a le droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage
24/09/2021 18:28
Signature de 3 conventions : Une mobilité plus douce des étudiants et des personnels de l’USMB
mobilité plus douce des étudiants et des personnels de l’USMB Avec 15 000 étudiants et 1 450 personnels répartis sur 3 campus à Annecy, Jacob-Bellecombette et le Bourget-du-Lac, ainsi qu’au siège de l’université [...] l’Agence Écomobilité, ont ainsi été menées avec le soutien des 3 agglomérations. Le plan mobilité de l’USMB : des actions co-construites avec les 3 agglomérations Le plan d’actions qui a découlé de ce diagnostic [...] peu ou pas émetteurs de GES, l’USMB lance son Plan Mobilité (dit “MOBUS”) en partenariat avec les 3 agglomérations sur lesquelles elle est implantée . Une collaboration inédite à l’échelle du territoire
11/03/2024 17:06