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Décisions 2026

Retrouvez toutes les décisions 2026 de Grand Lac ici.

Publié le 07 janvier 2026
Dernière modification le 26 mars 2026

Résultats 121 à 132 sur 258 au total.

Commande Publique : Décision n°2025-221 : Marché n°23/055 Maîtrise d’œuvre concernant la rénovation de l’ancien OTI de Ruffieux en bureaux pour le service des eaux de Grand Lac Avenant n° 2 relatif à des prestations supplémentaires

PDF - 627,1 Ko

Publié le 17 juillet 2025

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Finances : Décision n°2025-171 : Modification de la décision 2025-135 - M57 : virement de crédits de chapitre à chapitre

PDF - 314,2 Ko

Publié le 17 juillet 2025

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Finances : Décision 2025-233 : M57 : virement de crédits de chapitre à chapitre

PDF - 499,8 Ko

Publié le 16 juillet 2025

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Tourisme : Décision 2025-164 : Procès-verbal de mise à disposition du site de la « Croix-verte » - Bourget-du-Lac

PDF - 507,0 Ko

Publié le 10 juillet 2025

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Déchets : Décision n°2025-202 : Contrat avec les éco-organismes Ecomaison et Valobat pour à la prise en charge des déchets issus des articles de bricolage et de jardin pour la catégorie 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

PDF - 473,7 Ko

Publié le 10 juillet 2025

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Commande Publique : Décision n°2025-159 : Système d’acquisition dynamique relatif à la fourniture de véhicules Catégorie n°2 : Véhicules utilitaires légers neufs et/ou d’occasion - Marché spécifique n°7 Fourniture 2 véhicules utilitaires neufs et/ou d’occa

PDF - 484,3 Ko

Publié le 09 juillet 2025

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Commande Publique : Décision n°2025-156 : Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public – Distributeur d’articles de natation Attribution

PDF - 463,5 Ko

Publié le 09 juillet 2025

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Commande Publique : Décision n°2025-207 : Consultation n°25_Csl_05 Passation d’un marché d’assurances « dommages à l’ouvrage et tous risques chantier » pour les besoins de la rénovation du Gymnase Garibaldi Attribution

PDF - 1,9 Mo

Publié le 08 juillet 2025

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Commande Publique : Décision n°2025-205 : Consultation n°csl-25-04 Maitrise d’œuvre pour la rénovation de l’accueil de Grand Lac Attribution

PDF - 623,4 Ko

Publié le 08 juillet 2025

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Foncier : Décision n°2025-165 : Mise à disposition d’une partie de la parcelle cadastrée section AH n°144 sise sur la commune de Grésy sur Aix au bénéfice du groupement Eiffage Route Centre Est - Fontaine TP - SAS Mauro

PDF - 3,7 Mo

Publié le 08 juillet 2025

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Marchés publics : Décision n°2025-157 : Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public – Distributeurs alimentaires Attribution

PDF - 1,2 Mo

Publié le 01 juillet 2025

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Foncier : Décision n°2025-163 : Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire signée le 2 mai 2022 entre SNCF RESEAU et GRAND LAC Parcelles cadastrées section AL n°16 et n°17 et AK n°90 situées lieudit La Cascade à Grésy-sur-Aix

PDF - 1,6 Mo

Publié le 01 juillet 2025

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