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Décisions 2024

Retrouvez toutes les décisions 2024 de Grand Lac ici.

Publié le 07 janvier 2024
Dernière modification le 26 février 2025

Résultats 97 à 108 sur 187 au total.

Finances : Décision 2024-169 : Contrat de prêt auprès de l'Agence France Locale

PDF - 118,1 Ko

Publié le 23 juillet 2024

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Marchés publics : Décision 2024-168 : Accord cadre n°200091 multi-attributaires relatif à la réalisation d'éléments de maîtrise d'oeuvre et d'études - Marché subséquent 2009/28

PDF - 96,9 Ko

Publié le 23 juillet 2024

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Commande Publique : Décision 2024-170 : Marché n°24020 - Travaux d'aménagement cyclables des Côteaux du Revard - Avenant 1 relatif à 2 erreurs matérielles

PDF - 102,0 Ko

Publié le 23 juillet 2024

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Déchets : Décision 2024-167 : Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés

PDF - 2,8 Mo

Publié le 16 juillet 2024

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Finances : Décision 2024-166 : M57 - Virement de crédits de chapitre à chapitre

PDF - 141,0 Ko

Publié le 16 juillet 2024

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Commande Publique : Décision 2024-138 : Marché n°23069 - Réhabilitation du chemin de la crémaillère - Avenant 1 relatif à des prix nouveaux

PDF - 580,8 Ko

Publié le 11 juillet 2024

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Foncier : Décision 2024-145 : Convention d’occupation précaire d’un local situé sur le site des Mottets (Viviers-du-Lac) entre Grand Lac et la SARL CDI-B

PDF - 612,5 Ko

Publié le 09 juillet 2024

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Foncier : Décision 2024-144 : Mise à disposition de la parcelle cadastrée D558 (commune de Chindrieux) dans le cadre de l’opération de réaménagement de l’EHPAD des Fontanettes au bénéfice du Syndic de copropriété de l’immeuble Les Fontanettes

PDF - 560,2 Ko

Publié le 09 juillet 2024

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Commande Publique : Décision 2024-120 : Accord cadre n°23016 - Fourniture et exploitation d'un service de covoiturage organisé via une application mobile - Avenant 1

PDF - 321,1 Ko

Publié le 05 juillet 2024

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Administration générale : Décision 2024-157 : Voyage d’études de visite de la réserve de biosphère du Mont Ventoux - Mandatsspéciaux et frais de déplacements de Mesdames Marie-Claire BARBIER, Julie NOVELLI et Monsieur Thibaut GUIGUE

PDF - 107,7 Ko

Publié le 04 juillet 2024

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Marchés publics : Décision 2024-137 : Marché n°24014 lots 1.2.5.6 - Contrats d'assurances pour les besoins de Grand Lac - Déclaration d'infructuosité

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Publié le 01 juillet 2024

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Tourisme : Décision 2024-58: Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public - Emplacement de petite restauration Georges du Sierroz Grésy-sur-Aix - Attribution

PDF - 398,0 Ko

Publié le 01 juillet 2024

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