Mobilités : Délibération n°58 : Contrat de délégation de service public Transports urbains - Avenant 4PDF - 13,2 MoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Mobilités : Délibération n°57 : Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition de matériel billettique OURAPDF - 3,9 MoPublié le 09 mars 2026 Télécharger
Eau potable : Délibération n°72 : Conventions de prestations de services de Grand Lac pour l’assistance à la gestion et l'exploitation des points d'eau de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)PDF - 11,2 MoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Eau potable : Délibération n°71 : Dispositif d’aide aux économies d’eau au robinet pour les abonnés - Régulateurs de débits hydro économesPDF - 1,2 MoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Ports : Délibération n°70 : Convention d’occupation temporaire - Exploitation d’un emplacement réservé à la location d’un bateau 100% solaire sur le port de Conjux - Fixation du montant de la redevance d’occupationPDF - 466,9 KoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Equipements sportifs : Délibération n°68 : Aqualac – Tarifs applicables à compter du 1er mai 2026PDF - 641,1 KoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°62 : Principe de reversement de la taxe d’aménagement perçue par la commune du Bourget du LacPDF - 1,1 MoPublié le 03 mars 2026 Télécharger
Urbanisme : Délibération n°60 : Proposition de périmètre du Site Patrimonial Remarquable de la commune d’Aix-les-Bains pour présentation à la Commission Nationale du Patrimoine et de l'ArchitecturePDF - 2,2 MoPublié le 03 mars 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°52 : Reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD) aux communesPDF - 1,4 MoPublié le 03 mars 2026 Télécharger
Foncier : Délibération n°51 : Délégation à la commune d’Aix-les-Bains du droit de priorité sur la parcelle CD n° 1049 située 5 Boulevard Berthollet à Aix-les-Bains PDF - 4,6 MoPublié le 03 mars 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération n°50 : Définition du mode de scrutin pour les élections des membres élus du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)PDF - 966,3 KoPublié le 03 mars 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération n°49 : Etablissement du nombre de membres élus et de membres nommés du Conseil d’administration du CIAS et modification des statuts du CIAS Grand LacPDF - 3,0 MoPublié le 03 mars 2026 Télécharger
