Finances : Délibération n°22 : Budget Parking 2026 - Décision modificative n°1PDF - 1,7 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°23 : Budget Photovoltaïque 2026 - Décision modificative n°1PDF - 1,5 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°24 : Budget Transport 2026 - Décision modificative n°1PDF - 1,6 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°25 : Commission intercommunale des impôts directs - Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléantsPDF - 2,1 MoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Gestion des milieux aquatiques : Délibération n°26 : Intégration dans le patrimoine de Grand Lac d’un bien vacant et sans maître situé à Entrelacs dans le cadre de l’aménagement de la DeyssePDF - 464,5 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°27 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Chemin de la Baye sur la commune d’Aix-les-BainsPDF - 413,4 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°28 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Marlioz lot 1 sur la commune d’Aix-les-BainsPDF - 413,7 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°29 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Marlioz lot 3 sur la commune d’Aix-les-BainsPDF - 415,9 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°30 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Marlioz lot 5 sur la commune d’Aix-les-BainsPDF - 409,2 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°31 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Rue Général Leclerc - Dunant sur la commune d’Aix-les-BainsPDF - 416,6 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°32 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Domaine de Buttet sur la commune du Bourget-du-LacPDF - 401,8 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
Habitat : Délibération n°33 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Rive O’cœur sur la commune du Bourget-du-LacPDF - 411,0 KoPublié le 19 mai 2026 Télécharger
