Habitat : Délibération C-216 : Convention d’objectifs et de moyens entre Grand Lac et l’Association Départementale d’Information pour le Logement (ADIL) – Année 2026PDF - 877,2 KoPublié le 13 juillet 2026 Télécharger
Politique de la Ville : Délibération C-215 : Programmation « Quartiers d’été 2026 » de Grand Lac - Subventions aux associationsPDF - 3,6 MoPublié le 06 juillet 2026 Télécharger
Mobilités : Délibération C-218 : Convention financière entre Grand Lac et la Région relative au transfert de compétence définitif des transports scolaires – Avenant 1 PDF - 528,8 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Urbanisme : Délibération C-217 : Définition des modalités de la mise à disposition de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi de l’Albanais Savoyard sur le territoire de la commune d’EntrelacsPDF - 2,8 MoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Déchets : Délibération C-214 : Equipements de collecte – Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2026PDF - 329,7 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Patrimoine : Délibération C-213 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de Grand Lac à Chambéry - Grand Lac Economie pour l’aménagement du carrefour giratoire de la FrançonPDF - 3,5 MoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Patrimoine : Délibération C-212 : Convention de participation financière pour l’aménagement du carrefour giratoire de la Françon – Avenant 1PDF - 1,4 MoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-211 : Convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL - Avenant 2PDF - 974,2 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-210 : RIFSEEP – modification des taux d’attribution du Complément Indemnitaire AnnuelPDF - 553,2 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-209 : Affectation des emplois aux régies d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif de Grand LacPDF - 628,8 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-207 : Modification du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2026PDF - 685,1 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-208 : Création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité et accroissement temporaire d’activité au titre de l'année 2026 (complément) et création d’un poste de chargé de projet service HabitatPDF - 520,8 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
