Habitat : Délibération C-229 : Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Via Natura (Triangle Sud) sur la commune du Bourget-du-LacPDF - 378,8 KoPublié le 29 juillet 2026 Télécharger
Habitat : Délibération C-228 : Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) - Convention d’objectifs 2026 avec l’ASDERPDF - 1,3 MoPublié le 23 juillet 2026 Télécharger
Habitat : Délibération C-227 : Service Public pour la Rénovation de l’Habitat (SPRH) - Avenant N°1 à la Convention de Pacte territorial France Rénov’ avec l’Agence Nationale de l’habitat (ANAH)PDF - 2,1 MoPublié le 23 juillet 2026 Télécharger
Mobilités : Délibération C-226 : Convention d’obtention et d’achat de certificats d’économie d’énergie (CEE) entre la société ACCEEN - OFEE et Grand Lac pour le soutien à l’acquisition de bus électriques PDF - 473,1 KoPublié le 16 juillet 2026 Télécharger
Equipements sportifs : Délibération C-230 : Mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) d’AqualacPDF - 5,8 MoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-225 : Création d’un poste de collaborateur de cabinetPDF - 567,6 KoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Délibération C-224 : Contrat d’apprentissage – Direction des Systèmes d’InformationPDF - 454,2 KoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Finances : Délibération C-223 : Avance remboursable du Budget Principal au Budget Parking – Modification de l’échéancier de remboursementPDF - 468,7 KoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Finances : Délibération C-222 : Modification du coefficient de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)PDF - 390,5 KoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-221 : Droit à la formation des élusPDF - 513,3 KoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-220 : Présentation des rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité des services publicsPDF - 22,4 MoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-219 : Désignation du secrétaire de séancePDF - 301,7 KoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
