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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 25 mars 2025 ici.

Publié le 26 février 2025
Dernière modification le 24 avril 2025

Résultats 13 à 23 sur 23 au total.

Ressources humaines : Délibération 12 : Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »

PDF - 606,0 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Ressources humaines : Délibération 11 : Création d’emploi non permanent - Service Transition Energétique

PDF - 494,5 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Ressources humaines : Délibération 10 : Création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité et accroissement temporaire d’activité au titre de l'année 2025 – Postes complémentaires

PDF - 422,2 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Ressources humaines : Délibération 9 : Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2025

PDF - 582,2 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Finances : Délibération 8 : Parking Croix Verte (Le Bourget du Lac) - Tarif applicable à compter du 1er mai 2025

PDF - 398,9 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Finances : Délibération 4 : Budget Port - AP/CP040 – Réaménagement Port des 4 Chemins – Révision n°2

PDF - 491,8 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Finances : Délibération 3 : Budget Port 2025 - Décision modificative n°1

PDF - 2,0 Mo

Publié le 04 avril 2025

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Administration générale : Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 323,5 Ko

Publié le 04 avril 2025

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Urbanisme : Délibération 18 : Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) : Bilan de la concertation et arrêt de projet

PDF - 85,9 Mo

Publié le 03 avril 2025

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Urbanisme : Délibération 17 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Chautagne

PDF - 28,2 Mo

Publié le 02 avril 2025

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Intercommunalité : Délibération 2 : Mandat 2026 – 2032 - Répartition des sièges entre les communes au sein de GRAND LAC Communauté d’agglomération – Approbation d’un accord local

PDF - 543,6 Ko

Publié le 26 mars 2025

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