Urbanisme : Délibération 34 : Modification n°1 du plan de prévention des risques miniers de Sonnaz Voglans - Avis de Grand Lac au titre de la consultationPDF - 1,2 MoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Urbanisme : Délibération 33 : Justification d'ouverture à l'urbanisation de zones 2AU dans le cadre de la modification n°2 du PLUi Grand Lac PDF - 3,7 MoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Urbanisme : Délibération 32 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiées n°3 du PLUi de Grand Lac PDF - 314,3 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Habitat : Délibération 31 : Engagement de la procédure d'élaboration du Programme local de l'habitat de Grand Lac PDF - 182,3 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Habitat : Délibération 30 : Modification du programme d'actions sur la transition énergétique en partenariat avec l'ASDER pour l'année 2024PDF - 230,6 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Ressources humaines : Délibération 29 : Refonte du règlement de formation PDF - 2,2 MoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Ressources humaines : Délibération 28 : Création des emplois pour accroissement temporaire d'activité - Services juridique / Assemblées et MABPDF - 154,2 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Ressources humaines : Délibération 27 : Modification du tableau des emplois permanents du 1er octobre 2024PDF - 194,5 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 23 : Régularisation comptable du remboursement de la dette du SITOAPDF - 150,5 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 22 : Apurement des créances immobilisées PDF - 182,9 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 10 : Budget Eau Potable - AP/CP029 - UPEP de Mémard - Ouverture PDF - 201,7 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 9 : Budget Eau Potable - AP/CP039 - Forage de Chautagne - Ouverture PDF - 691,3 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
