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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 21 juin 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 24 janvier 2025

Résultats 37 à 48 sur 49 au total.

Finances : AP/CP 018 – Rénovation de la grange et extension du restaurant de la Chambotte - Révision n°5

PDF - 227,2 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Finances : AP/CP 020 – Système d’assainissement de Motz - Révision 5

PDF - 225,9 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Finances : AP/CP 034 – Système d’assainissement de Chautagne – Ouverture

PDF - 259,6 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Finances : Apurement du compte 1069 par opération semi budgétaire

PDF - 170,8 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Patrimoine : Reconversion de la gare téléphérique de Mouxy - Soutien de Grand Lac au projet

PDF - 411,6 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Agriculture : Développement des comités locaux à l’installation et au foncier

PDF - 746,7 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Agriculture : Soutien à l’action de l’association d’étude et de gestion des risques climatiques

PDF - 578,0 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Déplacements : Tarifs du réseau de transports urbains Ondéa à compter du 1er juillet 2022

PDF - 768,7 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Politique de la Ville : Participation de Grand Lac aux colos apprenantes 2022 de la Ville d’Aix-les-Bains

PDF - 212,4 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Politique de la Ville : Participation de Grand Lac au dispositif Quartiers d’été lancé par l’Etat

PDF - 750,5 Ko

Publié le 28 juin 2022

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Déchets : Programmation des travaux d’eau potable 2022/2026 – Secteur de la Chautagne

PDF - 318,9 Ko

Publié le 28 juin 2022

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GEMAPI : Modification des statuts du SMIAC

PDF - 406,8 Ko

Publié le 28 juin 2022

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