Politique de la Ville : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 36 : Projet de Renouvellement Urbain du quartier de Marlioz : Cahier de Prescriptions Architecturales, Paysagères, Urbaines et EnvironnementalesPDF - 6,3 MoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Agriculture : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 32 - Constitution d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Foncière Agricole de la SavoiePDF - 2,1 MoPublié le 21 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Liste des délibérationsPDF - 121,9 KoPublié le 20 septembre 2023 Télécharger
