Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 7 : Budget Assainissement 2023 - Décision modificative n°3PDF - 433,7 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 6 : Budget Principal 2023 - Décision modificative n°3PDF - 687,2 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 5 : Avance remboursable du Budget Principal au Budget TransportPDF - 189,7 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 4 : Budget Principal - AP/CP 028 – Aménagements cyclables du Nord du lac - Révision n°5PDF - 228,3 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 3 : Budget Principal - AP/CP 017 – Aménagement de la Croix verte - Révision n°6PDF - 237,0 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 2 : Actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 2021-2026PDF - 301,4 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séancePDF - 115,5 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 16 : Engagement de la procédure de modification n°2 du PLUi Grand Lac (Albanais Savoyard) – Définition des objectifs poursuivis, réalisation d’une évaluation environnementale et fixation des modalités de coPDF - 322,1 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 15 : Aménagements sur la Leysse aval / Travaux sur les digues (commune de Voglans) - Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac ex-CALB - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertationPDF - 277,0 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 14 : Procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex CALB) - Arrêt des modalités de collaboration entre Grand Lac et les communesPDF - 799,7 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
