Ports : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 35 : Plages du Bourget-du-Lac et des Mottets (Viviers-du-Lac) - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024PDF - 328,3 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Agriculture : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 34 : Adhésion de Grand Lac à l’association des communes forestières de SavoiePDF - 176,6 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Habitat : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 32 : Conventions pour le logement des saisonniers 2023 – 2025 entre Grand Lac, l’Etat et les communes d’Aix-les-Bains et du Bourget-du-LacPDF - 1,1 MoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 25 : Dissolution du budget annexe du camping Les PeupliersPDF - 159,9 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 24 : Détransfert comptable du camping Les Peupliers – Procès-verbal de transfert à la communePDF - 514,2 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 23 : Affectation des résultats 2023 du budget CampingPDF - 170,4 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 22 : Approbation du compte administratif 2023 du budget CampingPDF - 437,6 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 30 : Arrêt du bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex CALB) - Communes de Brison-Saint-Innocent, Le Bourget-du-Lac et VoglansPDF - 57,6 MoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Conseil du 12/12/2023 : Délibération 21 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget CampingPDF - 254,4 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 29 : Engagement de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Grand Lac (territoire de l’ex-CALB) - Définition des objectifs poursuivis, réalisation d’une évaluation environnementalePDF - 326,9 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 20 : Budget des Ports 2023 – Ajustement de la provision pour créances douteusesPDF - 317,5 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 19 : Budget Principal 2023 – Ajustement de la provision pour créances douteuses PDF - 244,2 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
