GEMAPI : Délibération n°23 : Zone humide n°8 « Les Longes » - Commune de Mouxy et de Drumettaz-Clarafond - Acquisition du lot 2 de la parcelle C 605 et du lot 5 de la parcelle A 41 PDF - 386,7 KoPublié le 29 juillet 2026 Télécharger
GEMAPI : Délibératioon n°22 : Zone humide n°8 « Les Longes » - Commune de Drumettaz-Clarafond - Acquisition de la parcelle A 42 PDF - 426,2 KoPublié le 29 juillet 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°25 : Adhésion à un groupement de commande ayant pour objet la passation d’un marché relatif à la fourniture à destination des ménages dans le cadre de la collecte des biodéchetsPDF - 1,2 MoPublié le 09 avril 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°36 : Achat de 2 bus électriques à l’UGAP (Devis n°40817875)PDF - 9,4 MoPublié le 02 avril 2026 Télécharger
Foncier : Délibération n°24 : Ferme Rosset située à Entrelacs - Rachat du foncier porté par l’EPFL de la SavoiePDF - 6,9 MoPublié le 16 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°30 : Accord cadre de services à bon de commande n° 2026-037 : Entretien des espaces verts de Grand Lac et du CIAS – AttributionPDF - 982,9 KoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°27 : Accord cadre de travaux à bon de Commande n° 25065 : Travaux Courants / réhabilitation du patrimoine Réseaux – Lot 1 : secteur Nord / Lot 2 : secteur Sud - Attribution PDF - 915,2 KoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°31 : Marché n°2025-064 : Accord cadre relatif à la sécurité et médiation sur le site d’Aqualac (piscine et plage publique) – AttributionPDF - 845,4 KoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°29 : Marché n°25040 : Entretien courant et balisage des sentiers pédestres et VTT – Lot 1 : entretien courant et balisage des sentiers pédestres et VTT / Lot 2 : contrôle et entretien mains courantes et via ferrata – AttributionPDF - 885,4 KoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°33 : Marché 25051 – Prestation d'assistance au recrutement et évaluation de candidatures internes et externes pour Grand Lac et son CIAS - AttributionPDF - 933,0 KoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°28 : Accord-cadre n° 25035 – Schéma directeur eau potable inter-collectivités – AttributionPDF - 866,4 KoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°35 : Marché n°2025-31 : Installations photovoltaïques sur toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et construction d’ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz (communes d’Aix-les-Bains et Drumettaz-ClarPDF - 1,2 MoPublié le 11 mars 2026 Télécharger
