Flash Info

Envoyer à un ami

Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 1 avril 2025 ici.

Publié le 30 mars 2025
Dernière modification le 13 mai 2025

Résultats 13 à 20 sur 20 au total.

Patrimoine : Délibération 6 : Transfert au Département de la Savoie de l'assiette foncière du collège Marlioz sur la commune de Drumettaz-Clarafond

PDF - 1,8 Mo

Publié le 10 avril 2025

Télécharger

Patrimoine : DELIBERATION 5 : Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section b n° 727 (commune de Pugny-Chatenod).

PDF - 4,1 Mo

Publié le 09 avril 2025

Télécharger

Homme et Biosphère : Délibération 14 : Conventions de partenariat entre Grand Lac, le Conservatoire des Espaces Naturels et le CISALB

PDF - 4,9 Mo

Publié le 08 avril 2025

Télécharger

GEMAPI : Délibération 18 : Bassin Versant du Lac du Bourget - Convention d’application 2025 entre Grand Lac et le CISALB relative à l’exercice de la compétence GEMAPI

PDF - 1,2 Mo

Publié le 08 avril 2025

Télécharger

Assainissement : Délibération 17 : Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau - Substitution de la source de La Roche St Alban par l’eau du Lac (Mémard) - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et au Département de la Savoie

PDF - 776,6 Ko

Publié le 08 avril 2025

Télécharger

Assainissement : Délibération 16 : Mise en place d’un débit de restitution pour la source de la Meunaz – Demande de subventions pour les travaux

PDF - 5,6 Mo

Publié le 08 avril 2025

Télécharger

Assainissement : Délibération 15 : Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau Economies d’eau : Renouvellement du réseau d’eau potable Route de Pugny (commune d’Aix-les-Bains)

PDF - 776,4 Ko

Publié le 08 avril 2025

Télécharger

Administration générale : Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 713,8 Ko

Publié le 08 avril 2025

Télécharger

Retour en haut de la page