Ports et plages : Délibération n°12 : Cession de deux véhicules du service des ports et plages à la concession SICMAPDF - 981,7 KoPublié le 01 avril 2026 Télécharger
Commande publique : Délibération n°5 : Accord cadre n° 2025-003 - Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac - Fourniture d’équipements d’infrastructures informatiques, prestations d’intégration et de maintenance associées - AttributionPDF - 915,2 KoPublié le 03 juin 2025 Télécharger
Commande publique : Délibération n°6 : Marché n°2025-13 - Rénovation énergétique du gymnase Garibaldi (Commune d'Aix-les-Bains) - AttributionPDF - 1,0 MoPublié le 22 mai 2025 Télécharger
Commande publique : Délibération n°7 : Marché 21049 : Fourniture de produits et de services de télécommunications Grand Lac - Lot n°2 : Téléphonie mobile - Avenant 1PDF - 1,1 MoPublié le 22 mai 2025 Télécharger
Procédures Foncières : Délibération n°3 : Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°727 (Commune de Pugny-Chatenod) à Monsieur Jean-Luc DAVIDPDF - 1,7 MoPublié le 22 mai 2025 Télécharger
Agriculture : Délibération n°8 : Convention de coopération public - public entre Grand Lac et le Conservatoire d’Espaces Naturels de la Savoie pour la mise en œuvre du Programme Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) de Grand Lac PDF - 1,1 MoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Equipements sportifs : Délibération n°2 : Accord de médiation entre GRAND LAC et la SELARL ETUDE BOUVET GUYONNET & HARDY es qualités de liquidateur judiciaire de l’Association Club de Natation d’Aix en Savoie (CNAS)PDF - 1,3 MoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Délibération n°11 : Renouvellement du dispositif « Savoir rouler à vélo » Convention entre Grand Lac, l’Agence Ecomobilité et les écolesPDF - 1,0 MoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Délibération n°9 : Observatoire territorial du logement des étudiants du sillon alpin Convention d’application – Année 2025PDF - 1,4 MoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Procédures Foncières : Délibération n°4 : Parc d'activités économiques des Cruets - Vente de parcelles à CGLE sur la Commune de DRUMETTAZ-CLARAFOND - Régularisation FoncièrePDF - 2,2 MoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Vœu : Vœu 1 : Réduction de la vitesse d'une portion de l'autoroute A41 du territoire Grand LacPDF - 898,0 KoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Homme et Biosphère : Délibération n°13 : Demande de subvention pour le lancement d'un atlas de la biodiversité intercommunalePDF - 908,9 KoPublié le 14 mai 2025 Télécharger
