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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire 6 mai 2025 ici.

Publié le 07 mai 2025
Dernière modification le 03 juin 2025

Résultats 1 à 12 sur 13 au total.

Commande publique : Délibération n°5 : Accord cadre n° 2025-003 - Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac - Fourniture d’équipements d’infrastructures informatiques, prestations d’intégration et de maintenance associées - Attribution

PDF - 915,2 Ko

Publié le 03 juin 2025

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Commande publique : Délibération n°6 : Marché n°2025-13 - Rénovation énergétique du gymnase Garibaldi (Commune d'Aix-les-Bains) - Attribution

PDF - 1,0 Mo

Publié le 22 mai 2025

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Commande publique : Délibération n°7 : Marché 21049 : Fourniture de produits et de services de télécommunications Grand Lac - Lot n°2 : Téléphonie mobile - Avenant 1

PDF - 1,1 Mo

Publié le 22 mai 2025

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Procédures Foncières : Délibération n°3 : Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°727 (Commune de Pugny-Chatenod) à Monsieur Jean-Luc DAVID

PDF - 1,7 Mo

Publié le 22 mai 2025

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Agriculture : Délibération n°8 : Convention de coopération public - public entre Grand Lac et le Conservatoire d’Espaces Naturels de la Savoie pour la mise en œuvre du Programme Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) de Grand Lac

PDF - 1,1 Mo

Publié le 16 mai 2025

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Equipements sportifs : Délibération n°2 : Accord de médiation entre GRAND LAC et la SELARL ETUDE BOUVET GUYONNET & HARDY es qualités de liquidateur judiciaire de l’Association Club de Natation d’Aix en Savoie (CNAS)

PDF - 1,3 Mo

Publié le 16 mai 2025

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Habitat : Délibération n°11 : Renouvellement du dispositif « Savoir rouler à vélo » Convention entre Grand Lac, l’Agence Ecomobilité et les écoles

PDF - 1,0 Mo

Publié le 16 mai 2025

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Habitat : Délibération n°9 : Observatoire territorial du logement des étudiants du sillon alpin Convention d’application – Année 2025

PDF - 1,4 Mo

Publié le 16 mai 2025

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Procédures Foncières : Délibération n°4 : Parc d'activités économiques des Cruets - Vente de parcelles à CGLE sur la Commune de DRUMETTAZ-CLARAFOND - Régularisation Foncière

PDF - 2,2 Mo

Publié le 15 mai 2025

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Vœu : Vœu 1 : Réduction de la vitesse d'une portion de l'autoroute A41 du territoire Grand Lac

PDF - 898,0 Ko

Publié le 15 mai 2025

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Homme et Biosphère : Délibération n°13 : Demande de subvention pour le lancement d'un atlas de la biodiversité intercommunale

PDF - 908,9 Ko

Publié le 14 mai 2025

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Administration générale : Délibération n°1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 886,0 Ko

Publié le 14 mai 2025

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