Délibération 4 : Marché n°2022-054 : Réalisation des équipements nécessaires pour répondre à l’application des débits prélevables sur les ressources de Grand Lac – Projet « Barreau-Est » - Construction des réservoirs du Corsuet HautPDF - 1,1 MoPublié le 02 février 2024 Télécharger
Délibération 3 : Marché n°2023-042 : Réhabilitation du poste de refoulement Grésine Bas - Commune de Brison Saint-Innocent - AttributionPDF - 142,7 KoPublié le 02 février 2024 Télécharger
Délibération 12 : Protocoles de fin de délégations de service public (DSP) entre Grand Lac et VEOLIA pour les secteurs de Chindrieux – La Biolle – Saint Pierre de Curtille – Vions – Ex SIVU du RigoletPDF - 7,3 MoPublié le 19 janvier 2024 Télécharger
Déchets : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 13 : Contrat avec l’éco-organisme en filière Responsabilité Elargie aux Producteurs (REP) Ecomaison pour les déchets d’éléments d’ameublement (DEA)PDF - 4,8 MoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Économie : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 11 : Convention de partenariat entre Grand Lac et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (CMA) - Modification de la délibération du 3 octobre 2023PDF - 471,1 KoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Habitat : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 10 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat - Entrelacs - Attribution des aides à la construction pour les logements en accession socialePDF - 139,4 KoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Habitat : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 9 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat - Aix-les-Bains - Attribution des aides à la construction pour les logements en accession socialePDF - 139,9 KoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Habitat : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 8 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat - Le Bourget-du-Lac - Attribution des aides à la construction pour les logements locatifs sociauxPDF - 152,5 KoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Foncier : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 7 : Portage EPFL sur l’opération « Propriété Mugnier » sur la commune d’Entrelacs Convention de travaux pour démolitionPDF - 1,5 MoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Foncier : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 6 : Emplacement réservé pour déviation Sud sur la commune du Viviers-du-Lac - Rachat du foncier porté par l’EPFL de la SavoiePDF - 2,2 MoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 5 : Contrat cadre de prestations d'action sociale mutualisées du Centre de Gestion de la Savoie (CDG73) relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurantPDF - 379,5 KoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
Marchés publics : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 2 :Marché n° 2023-019 : Travaux de desserte en eaux usées du Chef-lieu de St Girod (commune d’Entrelacs) – Lot 2 : Equipement - AttributionPDF - 151,1 KoPublié le 14 décembre 2023 Télécharger
