Foncier : Bureau du 05/12/2023 : Délibération 6 : Emplacement réservé pour déviation Sud sur la commune du Viviers-du-Lac - Rachat du foncier porté par l’EPFL de la Savoie1 documentPublié le 14 décembre 2023 B_2023-12-05_DELIB06.pdf Télécharger(pdf, 2,2 Mo)PrécédentRetour à la listeSuivant