GEMAPI : Aménagement du lit et des berges du torrent de Saumont (Ruffieux) - Achat d’une partie de la parcelle B 313 appartenant à la SCI CHARMILLEPDF - 1,9 MoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déchets : Convention avec l’éco-organismes en filière Responsabilité élargie aux producteurs (REP) Eco-mobilier pour les jouetsPDF - 2,0 MoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déchets : Convention avec l’éco-organisme en filière Responsabilité élargie aux producteurs (REP) Ecologic pour les articles de sports et loisirsPDF - 733,1 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déchets : Convention avec l’éco-organisme en filière Responsabilité Elargie aux Producteurs (REP) Ecologic pour les articles de bricolage et de jardinage thermiquesPDF - 726,7 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déchets : Convention avec l’éco-organisme en filière Responsabilité Elargie aux Producteurs (REP) Eco-Mobilier pour les articles de bricolage et de jardinage non thermiques PDF - 2,0 MoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déchets : Convention entre Grand Lac et l’éco-organisme en filière Responsabilité Elargie aux Producteurs (REP) Corepile pour les batteries de Vélos à Assistance Electrique (VAE) et Engins de Déplacement Personnel Motorisé (EDPM)PDF - 533,3 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Transition énergétique : Programme Man and Biosphère - Conventions de partenariat avec le CEN et le CISALBPDF - 869,2 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Transition énergétique : Demande de subvention auprès de la Région (Starter ENR) pour une étude concernant un réseau de chaleur Bois énergie pour le complexe de MarliozPDF - 158,4 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Foncier : Achat de la parcelle AA 36 appartenant à la copropriété Le Multipôle (Serrières-en-Chautagne)PDF - 9,2 MoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Foncier : Cession des volumes 2, 4 et 6 (installations photovoltaïques) à la copropriété le Multipôle (Serrières-en-Chautagne)PDF - 16,1 MoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déplacements : Convention de financement entre Grand Lac, Grand Chambéry, Cœur de Savoie et le Département de la Savoie relative à la gratification du covoiturage sur les territoires de Grand Chambéry, Grand Lac et Cœur de SavoiePDF - 367,4 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Déplacements : Convention de financement entre Grand Lac et l’Etat relative au projet d’aménagements modes actifs du sud de l’agglomération de Grand Lac dans le cadre du 5ème appel à projets « Fonds mobilités actives – Aménagements cyclables » PDF - 1,7 MoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
