Administration générale : Mise en place de convention de mise à disposition de biens du domaine privé pour l'exercice d'une activité artisanale-EHPAD les GrillonsPDF - 391,6 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Administration générale : Mise en place de conventions pour l'installation d'une épicerie itinérante sur le domaine privé de la Résidence Autonomie de l'Orée du boisPDF - 427,8 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Administration générale : Mise en place d'une convention de mise à disposition de biens du domaine privé pour l'exercice d'une activité artisanale à l'Orée du BoisPDF - 399,3 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Administration générale : Mise en place de conventions entre le CIAS Grand Lac et les professionnels médicaux et paramédicaux intervenants au sein de l'EHPAD les FontanettesPDF - 551,4 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Administration générale : Avenant n°4 à la convention de location entre l’OPAC et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Grand Lac pour la résidence autonomie l’Orée du bois PDF - 430,1 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Administration générale : Avenant n°6 à la convention de location entre l’OPAC et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Grand Lac pour l’EHPAD des GrillonsPDF - 426,8 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : Budget principal : Modification de la provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)PDF - 242,8 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : EPRD les Grillons Modification de la provision pour la mise en oeuvre des Comptes Epargne Temps (CET)PDF - 244,1 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : EPRD Résidence Autonomie l'Orée du Bois : Modification de la provision pour la mise en oeuvre des Comptes Epargne Temps (CET)PDF - 248,3 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : Budget annexe du service d'aide à domicile : Modification de la provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)PDF - 243,5 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : EPRD Service de Soins Infirmiers à Domicile : Modification de la provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)PDF - 244,7 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : Affectation de la subvention d'équilibre du budget principal du CIAS vers les budgets annexesPDF - 268,6 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
