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Le PLUi Albanais Savoyard applicable
additifs Télécharger Rapport de présentation PLUi Albanais APPROBATION PDF 52,2 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 PDF 6,2 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - [...] PDF 13,5 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE PDF 9,3 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE RNT PDF 801,7 Ko Rapport de présentation PLUi Albanais Modification [...] aux évolutions du territoire. C’est cette version qui est aujourd’hui en vigueur. Les documents présents en téléchargement dans cette rubrique prennent en compte ces évolutions. Ce sont les documents
02/11/2023 16:14
Abonnement à l'eau potable en tant que particulier
réouverture de votre branchement, après réception du présent document dûment complété et signé, dans les 3 jours ouvrés. Vous recevrez une copie du présent formulaire sur votre email. Plus d'infos Accédez
24/10/2022 21:19
Abonnement à l'eau potable en tant que professionnel
réouverture de votre branchement, après réception du présent document dûment complété et signé, dans les 3 jours ouvrés. Vous recevrez une copie du présent formulaire sur votre email. Plus d'infos Accédez
26/10/2022 13:20
Réglementations spécifiques à certains flux de déchets
déchets d'activités présentant un enjeu environnemental particulier sont soumis à des réglementations. Publié le 26 mars 2024 Des réglementations spécifiques Certains déchets, présentant un enjeu environnemental [...] posséder une ou plusieurs propriétés de danger (inflammable, explosif, toxique, cancérogène, etc.) et présentant un risque potentiel pour l'environnement et la santé humaine, les déchets dangereux sont signalés
26/03/2024 18:37
Les déchets d'activités
prestataire privé. Réglementations spécifiques à certains flux de déchets Certains déchets d'activités présentant un enjeu environnemental particulier sont soumis à des réglementations. Télécharger Mémo Déchets
27/03/2024 10:28
EHPAD et résidence de l'Orée du Bois
L'aide aux personnes âgées : 3 établissements pour aider les séniors sont présents sur le territoire : deux EHPAD et une résidence d'autonomie. Publié le 22 février 2021 L'EHPAD des Grillons Notre EHPAD
28/10/2021 12:53
Eaux pluviales
L'infiltration, une solution pertinente Nous vous encourageons à privilégier l'infiltration car elle présente 3 avantages principaux : elle préserve l'environnement, en limitant la pollution de l'eau par r
28/10/2021 14:30
Le PLUi de Chautagne applicable
Rapport de présentation 1 - Diagnostic PDF 19,5 Mo Rapport de présentation 2 - Justifications PDF 10,2 Mo Rapport de présentation 3 - Evaluation environnementale PDF 9,9 Mo Rapport de présentation 4 - Potentiels [...] économie Organiser le développement structuré et cohérent d’un territoire interconnecté Les documents présents en téléchargement dans cette rubrique prennent en compte les éventuelles évolutions et mises à jour [...] es par commune PDF 1,0 Mo Plan d'exposition au bruit PDF 1,8 Mo Annexes Risques naturels Note presentation PPRI Chautagne PDF 5,6 Mo PIZ Chindrieux PDF 5,8 Mo PIZ Serrières PDF 1,2 Mo PIZ Vions PDF 2,7
11/11/2024 21:38
Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
ac.fr Réunion publique Une réunion publique de présentation du projet a eu lieu le 21 octobre 2024. Vous pouvez télécharger le support de présentation de la réunion publique ici ! Aller plus loin Sur
28/10/2021 13:23
Je vends mon habitation
nt autonome (type fosse septique) doivent être conçus, implantés et entretenus de manière à ne présenter aucun risque de contamination ou de pollution des eaux, c’est pourquoi ils sont obligatoirement
17/09/2024 11:47
Savoir Rouler – CM2
Génération Vélo » et politique mobilité de Grand Lac). Pour plus d'informations, télécharger la présentation du programme "Savoir Rouler" ici . Pour les écoles intéressées, inscriptions au programme Savoir
15/04/2024 11:22
Le Géoportail de l'urbanisme
construire, de démolir, d'aménager… Chaque PLUi est composé de plusieurs volets : Le rapport de présentation , qui comprend un diagnostic territorial, un état de la situation environnementale ainsi que la
07/04/2023 01:36
Le réseau de bus Ondéa Grand Lac
informé des perturbations du trafic ? L’ensemble des perturbations du réseau Ondéa Grand Lac sont présentes sur le site d'Ondéa Grand Lac ! Pour suivre les perturbations de vos lignes favorites en direct
15/06/2023 11:21
La Prime Chaleur Renouvelable
que vous souhaitez faire subventionner. Dans un premier temps cette lettre de candidature doit présenter la globalité du projet mais il n’st pas nécessaire de fournir dès ce stade l’ensemble des pièces [...] reçue par Grand Lac, vous pourrez signer les marchés et devis de travaux et réaliser votre projet. Présenter son dossier Une fois votre projet suffisamment mûr et la conception détaillée, vous pourrez soumettre
19/05/2023 11:44
Le covoiturage spontané
des passagers. Plusieurs destinations de la ligne de covoiturage sont disponibles sur un boitier, présent sur le poteau de la borne. Les conducteurs peuvent facilement repérer la destination affichée sur
25/07/2023 17:23
L'aide aux personnes âgées / CIAS
spécialisée Alzheimer. EHPAD et résidence de l'Orée du Bois 3 établissements pour aider les séniors sont présents sur le territoire : deux EHPAD et une résidence d'autonomie. Lutte contre l’isolement : Accord’Âge
28/10/2021 12:52
Le covoiturage organisé
laisse sa voiture peut stationner toute la journée gratuitement. Les parkings de covoiturage sont présents pour inciter l'intermodalité quand cela est possible (stationnement vélos et/ou arrêt de bus à proximité
28/10/2021 16:52
Pédibus et Vélobus
ecomobilite.fr Vous avez pris connaissance du Guide pédibus/Vélobus mais vous souhaitez une présentation en conseil d’école, l’animation d’un stand pédibus ou un échange téléphonique ? Merci de bien
15/04/2024 12:00
Les déchets d'activités
professionnelles ici. Réglementations spécifiques à certains flux de déchets Certains déchets, présentant un enjeu environnemental particulier, font l’objet de dispositions réglementaires spécifiques afin
26/03/2024 18:08
Les déchets d'activités collectés par Grand Lac
d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) peut être déduit du montant de la "Redevance spéciale" sur présentation d’une copie de la Taxe foncière. Pour aller plus loin, consulter le règlement de la "Redevance
27/03/2024 10:40