Administration générale : Décision n°2025-327 : Conseil d’administration du Groupement des autorités responsables de transport (GART) et Rencontres nationales du transport public (RNTP) - Mandat spécial et frais de déplacement de Monsieur Florian MAITREPDF - 296,8 KoPublié le 14 octobre 2025 Télécharger
Administration générale : Décision n°2025-326 : Convention des intercommunalités de France : mandat spécial et frais de déplacements de Monsieur Thibaut GUIGUEPDF - 285,4 KoPublié le 13 octobre 2025 Télécharger
Déplacements : Décision n°2025-319 : Modification de la composition du comité des partenaires de la mobilitéPDF - 993,3 KoPublié le 09 octobre 2025 Télécharger
Finances : Décision n°2025-289 : Modification de la régie de recettes du Centre Aquatique AqualacPDF - 458,8 KoPublié le 18 septembre 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-284 : Mise à disposition de parcelles cadastrées section A303- A304 – A305 sur la commune de TRESSERVEPDF - 338,2 KoPublié le 18 septembre 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-283 : Mise à disposition sur le domaine public de Grand Lac - Parcelles cadastrées section OD n°1050, 1049,1048 et 1047 - (Saint Germain la Chambotte) - Commune d’EntrelacsPDF - 1,7 MoPublié le 18 septembre 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-285 : Mise à disposition de disposition de l’espace Cap des Seselets à Viviers du LacPDF - 2,3 MoPublié le 18 septembre 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-262 : Autorisation de Passage - Chemin de la Crémaillère - Parcelles cadastrées section E87, E54, E77, E76, E383 sises sur la commune de MONTCEL - Parcelles cadastrées section A694, A696, A697, A740, A741, A742, A744, A745, A768 sisePDF - 3,1 MoPublié le 18 septembre 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision 2025-288 - Marché 25033 : Campagne de porte à porte sur la commune d'Aix-les-Bains - Quartiers hypercentre - AttributionPDF - 211,2 KoPublié le 16 septembre 2025 Télécharger
Déchets : Décision n°2025-281 : Contrats de reprise des matériaux avec l’entreprises - EUROPEAN PRODUCTS RECYCLING (EPR) – Avenant 1PDF - 729,4 KoPublié le 09 septembre 2025 Télécharger
Administration générale : Décision n°2025-287 : Assemblée générale du GART - (Groupement des Autorités Responsables de Transport) - Mandat spécial et frais de déplacement de Monsieur Florian MAITREPDF - 297,5 KoPublié le 09 septembre 2025 Télécharger
Administration générale : Décision n°2025-280 : Représentation de Grand Lac au salon Pollutec à Chassieu – Grand Lyon - Mandat spécial et frais de déplacements de M. Jean-Marc DRIVETPDF - 504,1 KoPublié le 09 septembre 2025 Télécharger
