Foncier : Décision n°2026-29 : Convention d’occupation précaire d’un local situé sur le site des Mottets (Viviers-du-Lac) entre Grand Lac et l’association ENFIN REEMPLOI PDF - 3,4 MoPublié le 03 février 2026 Télécharger
Foncier : Décision n°2026-28 : Convention de mise à disposition de biens du domaine privé au profit de la SAS Brasserie Caquot - Parcelles cadastrées section X 347, 349p, 351p et 395p (commune d’Entrelacs - Albens)PDF - 7,2 MoPublié le 03 février 2026 Télécharger
Foncier : Décision n°2026-27 : Concession d’usage temporaire d’une réserve foncière bâtie à usage d’habitation au bénéfice de Madame Isabelle CEDOT et Manuel GARCIA - Parcelle section B n°730 (commune de Viviers-du-Lac) PDF - 8,1 MoPublié le 03 février 2026 Télécharger
Foncier : Décision n°2026-26 : Convention d’occupation du domaine public - Le port des Mirandelles (Le Bourget-du-Lac)PDF - 1,9 MoPublié le 03 février 2026 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2026-24 : Marché n°25041 Accord cadre de lutte contre les nuisibles ATTRIBUTIONPDF - 3,0 MoPublié le 02 février 2026 Télécharger
Administration générale : Décision n°2026-16 : Conseil d’administration et cérémonie des vœux 2026 du Groupement des autorités responsables de transport (GART) - Mandat spécial et frais de déplacement de Monsieur Florian MAITREPDF - 324,9 KoPublié le 14 janvier 2026 Télécharger
