Foncier : Décision n°2025-115 : Bail commercial entre Grand Lac et Monsieur Salvatore TONA pour les besoins de la vélostation VélodéaPDF - 381,6 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Décision n°2025-131 : Attribution d'une aide financière à Madame Doriane COURSON dans le cadre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou d'une plateforme de Rénovation Energétique Locale de l'HabitatPDF - 541,3 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Décision n°2025-125 : Attribution d'une aide financière à Monsieur Yosseph AYACH dans le cadre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou d'une plateforme de Rénovation Energétique Locale de l'HabitatPDF - 546,8 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Décision n°2025-126 : Attribution d'une aide financière à Monsieur Tim MESSORI dans le cadre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou d'une plateforme de Rénovation Energétique Locale de l'HabitatPDF - 551,5 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Décision n°2025-127 : Attribution d'une aide financière à Monsieur Thomas REVERSO dans le cadre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou d'une plateforme de Rénovation Energétique Locale de l'HabitatPDF - 546,6 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Décision n°2025-128 : Attribution d'une aide financière à Monsieur Rémi MYCHAJLOW dans le cadre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou d'une plateforme de Rénovation Energétique Locale de l'HabitatPDF - 550,5 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Habitat : Décision n°2025-129 : Attribution d'une aide financière à Madame Magalie MOREIRA dans le cadre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou d'une platerfome de Rénovation Energétique Locale de l'HabitatPDF - 535,7 KoPublié le 16 mai 2025 Télécharger
Tourisme : Décision n°2025-132 : Convention d'occupation du domaine public Grand Lac - Aires de bivouac Montcel (Revard)PDF - 7,0 MoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Décision n°2025-120 : Accord cadre à marchés subséquents n°23006 - Prestations d'impression - Avenant n°01 relatif à un changement de domiciliation et de SIRETPDF - 469,8 KoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2025-99 : Accord cadre de services n°25015 - Gestion de l'aire d'accueil de Grand Passage des gens du voyage sur le territoire de Grand Lac - AttributionPDF - 473,5 KoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision 2025-123: Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Local de la SAvoie (EPFL) pour la cession d'une maison d'habitation sise sur la parcelle cadastrée section C n°0629, située 119 rue du 8 maPDF - 568,3 KoPublié le 09 mai 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision n°2025-114 : n°25007 Lot 1 - Déploiement du stationnement payant site de la croix verte : Lot 1 : Génie civil et génie électrique - AttributionPDF - 465,6 KoPublié le 06 mai 2025 Télécharger
