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Foncier : Décision n°2025-320 : Convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée G n° 797 située sur la commune de CHINDRIEUX consentie par Grand Lac à EnedisPDF - 986,8 KoPublié le 16 octobre 2025 Télécharger
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Commande Publique : Décision n°2025-307 : Marché n°22027_Prestations logicielles Civil Net Finances et Civil Net RH_Lot n°1_Avenant n° 2 relatif à la suppression du service D - Assistance Formation En Ligne T1 GF du contrat de maintenance du lot n°1 - Logiciel Civil PDF - 906,0 KoPublié le 16 octobre 2025 Télécharger
Tourisme : Décision n°2025-304 : Autorisation de Passage - Chemin de la Crémaillère parcelles cadastrées section A694, A696, A697, A740, A741, A742, A744, A745, A768 sises sur la commune de TREVIGNIN et la parcelle section E383 sise sur la commune de MONTCELPDF - 1,6 MoPublié le 16 octobre 2025 Télécharger
Agriculture : Décision n°2025-321 : Contrat de bail rural SCEA Le Champ des Bois - Parcelles cadastrées section A n°175, sise sur la commune de MERY et section C n°3483 sur la commune de Drumettaz-ClarafondPDF - 3,9 MoPublié le 15 octobre 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2025-324 : Marché n°25045 Campagne de porte-à-porte commune d'Aix-les-Bains - Quartiers Hypercentre ATTRIBUTIONPDF - 2,4 MoPublié le 15 octobre 2025 Télécharger
GEMAPI : Décision n°2025-306 : Autorisation de travaux menés par le CISALB sur la parcelle C 4145 - commune de Drumettaz-ClarafondPDF - 2,2 MoPublié le 15 octobre 2025 Télécharger
Déchets : Décision n°2025-318 : Cession de bacs poubelle usagés à PLASTIC POOL EUROPE SAPDF - 421,0 KoPublié le 14 octobre 2025 Télécharger
Finances : Décision n°2025-328 : M57: virement de crédits de chapitre à chapitrePDF - 93,0 KoPublié le 14 octobre 2025 Télécharger
Administration générale : Décision n°2025-327 : Conseil d’administration du Groupement des autorités responsables de transport (GART) et Rencontres nationales du transport public (RNTP) - Mandat spécial et frais de déplacement de Monsieur Florian MAITREPDF - 296,8 KoPublié le 14 octobre 2025 Télécharger
Administration générale : Décision n°2025-326 : Convention des intercommunalités de France : mandat spécial et frais de déplacements de Monsieur Thibaut GUIGUEPDF - 285,4 KoPublié le 13 octobre 2025 Télécharger
