Ports : Décision n°2025-98 : Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public - Buvette de Charpignat - Port de Charpignat - Le Bourget du Lac - AttributionPDF - 434,5 KoPublié le 30 avril 2025 Télécharger
Ports : Décision n°2025-97 : Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine public - Activité de location d'engins de plage et pratique d'activités nautiques encadrées - AttributionPDF - 435,4 KoPublié le 30 avril 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-64 : Convention d'autorisation d'occupation pour l'installation d'une caméra de vidéoprotection sur le bâtiment des maîtres-nageurs sauveteurs (côté plage).PDF - 340,9 KoPublié le 25 avril 2025 Télécharger
Déchets : Décision 2025-101 : Contrat type pour la collecte sélective avec CITEO/ADELPHE - Filière Responsabilité Elargie des Producteurs des emballages ménagers, des imprimés papiers et papiers à usage graphique (REP EMPG)PDF - 360,3 KoPublié le 23 avril 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision 2025-112 : numéro 25007 Lot 1 : Déploiement du stationnement payant site de la croix verte : lot 1 : Génie civil et génie électrique InfructuositéPDF - 460,0 KoPublié le 23 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision 2025-100 : Marché n°24033 - Maîtrise d'œuvre pour les travaux de confortement de la promenade du Lac - Avenant n°01 : Relatif à la détermination de la rémunération définitive du maître d'Œuvre.PDF - 474,4 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2025-94 : Marché n°25002 Modélisation hydraulique du réseau de distribution d'eau potable - AttributionPDF - 461,2 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision n°2025-96 : Système d'acquisition dynamique relatif à la fourniture de véhicules - Catégorie n°2 : Véhicules utilitaires légers neufs et/ou d'occasion - Marché spécifique n°6 - Fourniture d'un véhicule utilitaire diesel type pick-upPDF - 489,0 KoPublié le 17 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision 2025-72 : Marché n°24050 Lot 6 - Aménagement d'un local au gymnase G2 de Marlioz : Lot 6 : Sols Souples Avenant n°01 relatif à des prestations supplémentairesPDF - 578,5 KoPublié le 16 avril 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision 2025-76 : Accord cadre 20/09 de maîtrise d'œuvre avec marchés subséquents - Marché 2009/27 relatif à l'extension de la ZAC du Sauvage sur la commune d'Entrelacs - Décision d'arrêt de l'exécution des prestations au terme de la phase AVP.PDF - 507,3 KoPublié le 16 avril 2025 Télécharger
Administration générale : Décision n°2025-75 : Création d'une voirire verte entre le centre Bourg et le parc d'activité du Savoie Hexapôle via la RD991 et le chemin du Moulin sur la commune du Vivier du Lac. Avenant n°1 relatif à des prix nouveaux.PDF - 487,9 KoPublié le 16 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision 2025-58 : Marché n°22069 MOE pour la requalification des espaces publics ANRU Marlioz - Avenant n°1 relatif à la détermination de la rémunération définitive du MOE.PDF - 2,0 MoPublié le 11 avril 2025 Télécharger
