Décision n°2025-120 : Accord cadre à marchés subséquents n°23006 - Prestations d'impression - Avenant n°01 relatif à un changement de domiciliation et de SIRETPDF - 469,8 KoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2025-99 : Accord cadre de services n°25015 - Gestion de l'aire d'accueil de Grand Passage des gens du voyage sur le territoire de Grand Lac - AttributionPDF - 473,5 KoPublié le 15 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision 2025-123: Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Local de la SAvoie (EPFL) pour la cession d'une maison d'habitation sise sur la parcelle cadastrée section C n°0629, située 119 rue du 8 maPDF - 568,3 KoPublié le 09 mai 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision n°2025-114 : n°25007 Lot 1 - Déploiement du stationnement payant site de la croix verte : Lot 1 : Génie civil et génie électrique - AttributionPDF - 465,6 KoPublié le 06 mai 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2025-113 : Marché n°25007 - Déploiement du stationnement payant - site de la croix verte - Lot 2 : Equipement de sécurité et mise en service - Avenant n°01 relatif à des prix nouveauxPDF - 526,4 KoPublié le 06 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-118 : Avenant n°1 à la convention de passage au bénéfice de SYNERAIL - Parcelles cadastrées section BH n°346 et 360 donnant accès à la parcelle cadastrée BH 345 (Commune d'Aix-les-Bains)PDF - 1,0 MoPublié le 05 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-117 : avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire au bénéfice de SYNERAIL - Parcelle cadastrée section BH n°345 (Commune d'Aix-les-Bains)PDF - 1,1 MoPublié le 05 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-116 : Convention de mise à disposition de locaux à usage de bureaux appartenant au domaine privé communal conclue entre la commune d'Aix-les-Bains et Grand Lac pour la création d'une Maison France ServicesPDF - 336,1 KoPublié le 05 mai 2025 Télécharger
Ports : Décision n°2025-98 : Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public - Buvette de Charpignat - Port de Charpignat - Le Bourget du Lac - AttributionPDF - 434,5 KoPublié le 30 avril 2025 Télécharger
Ports : Décision n°2025-97 : Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine public - Activité de location d'engins de plage et pratique d'activités nautiques encadrées - AttributionPDF - 435,4 KoPublié le 30 avril 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-64 : Convention d'autorisation d'occupation pour l'installation d'une caméra de vidéoprotection sur le bâtiment des maîtres-nageurs sauveteurs (côté plage).PDF - 340,9 KoPublié le 25 avril 2025 Télécharger
Déchets : Décision 2025-101 : Contrat type pour la collecte sélective avec CITEO/ADELPHE - Filière Responsabilité Elargie des Producteurs des emballages ménagers, des imprimés papiers et papiers à usage graphique (REP EMPG)PDF - 360,3 KoPublié le 23 avril 2025 Télécharger
