Foncier : Décision n°2025-118 : Avenant n°1 à la convention de passage au bénéfice de SYNERAIL - Parcelles cadastrées section BH n°346 et 360 donnant accès à la parcelle cadastrée BH 345 (Commune d'Aix-les-Bains)
1 documentPublié le

Dec_2025-118.pdf
Flash Info
1 documentPublié le