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Décisions 2024

Retrouvez toutes les décisions 2024 de Grand Lac ici.

Publié le 07 janvier 2024
Dernière modification le 26 février 2025

Résultats 25 à 36 sur 187 au total.

Habitat : Décision 2024-212 : Contrat de partenariat pour l'évènement "Matinée de la réno" entre Grand Lac et la société LABEL ENERGIE

PDF - 221,0 Ko

Publié le 13 décembre 2024

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Habitat : Décision 2024-219 : Contrat de partenariat pour l'évènement "Matinée de la réno" entre Grand Lac et la société WEISHAUPT FRANCE

PDF - 214,1 Ko

Publié le 13 décembre 2024

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Habitat : Décision 2024-207 : Contrat de partenariat pour l'évènement "Matinée de la réno" entre Grand Lac et la société ASTER GENIE CLIMATIQUE

PDF - 218,3 Ko

Publié le 13 décembre 2024

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Tourisme : Décision 2024-271 : Convention de mise à disposition de sentiers dans le cadre de la pratique du VTT dans la forêt de Corsuet

PDF - 559,0 Ko

Publié le 13 décembre 2024

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Foncier : Décision 2024-272 : Délégation du droit de Préemption Urbain à la commune de CHANAZ pour la cession de la moitié indivise d'une parcelle non bâtie cadastrée section B n°215 de 64m2, située au chef-lieu à CHANAZ

PDF - 152,2 Ko

Publié le 12 décembre 2024

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Commande Publique : Décision 2024-247 : Marché 23036 - Fourniture et mise en oeuvre d'un WebSIG - Avenant 1 relatif à la modification de l'article 3.2 de l'acte d'engagement

PDF - 88,3 Ko

Publié le 12 décembre 2024

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Finances : Décision 2024-270 : M57 - Virement de crédits de chapitre à chapitre

PDF - 87,7 Ko

Publié le 11 décembre 2024

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Foncier : Décision 2024-263 :Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l’EPFL pour la cession d’un tènement immobilier à usage commercial et à usage d’habitation cadastré section B n°

PDF - 504,1 Ko

Publié le 05 décembre 2024

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Marchés publics : Décision 2024-241 : Marché 24014 lot 1 suite à une première relance et consultation de gré à gré - Contrats d'assurance pour les besoins de Grand Lac - Déclaration d'offre inappropriée

PDF - 110,5 Ko

Publié le 29 novembre 2024

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Marchés publics : Décision 2024-235 : Accord cadre 24029 - Création de piézomètres pour suivi de nappe - Attribution

PDF - 813,5 Ko

Publié le 28 novembre 2024

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Commande Publique : Décision 2024-226 : Marché 24026 - Audit SMSB - Avenant 1 relatif à une correction d'erreur matérielle sur les délais de l'acte d'engagement

PDF - 196,5 Ko

Publié le 28 novembre 2024

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Marchés publics : Décision 2024-238 : Marché 24053 - Missions géotechniques pour les travaux de réaménagement du port des 4 chemins à Vivier-du-lac - Attribution

PDF - 833,2 Ko

Publié le 28 novembre 2024

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