Délibération 23 : Projet « Fauna Flora 30X30 » - Convention cadre de coopération entre Grand Lac et l’Education Nationale PDF - 512,0 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 22 : Délégation de la compétence GEMAPI au CISALB sur le bassin hydrographique du lacPDF - 497,7 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 18 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitation du snack de la plage des MottetsPDF - 174,1 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 17 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitation du snack de la Plage aux DamesPDF - 174,4 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 16 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitation commerciale d’un espace petite restauration aux Gorges du SierrozPDF - 202,3 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 15 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un espace glacier au Cap des SéseletsPDF - 172,8 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 14 : Signature du contrat de mixité sociale de la commune du Bourget-du-LacPDF - 1,5 MoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 13 : Signature du contrat de mixité sociale de la commune d’Aix-les-BainsPDF - 1,7 MoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 12 : Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) entre Grand Lac et l’Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat (ANAH) – Avenant 1PDF - 3,8 MoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 11 : Justification d’ouverture à l’urbanisation de zones 2AU dans le cadre de la modification n°2 du PLUi de l’Albanais SavoyardPDF - 964,4 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 10 : Projet de modification n°2 du PLUi de l’Albanais Savoyard - Bilan de la concertation préalable PDF - 2,0 MoPublié le 07 février 2024 Télécharger
