Délibération 9 : ZAC 3 Savoie Technolac - Consultation des collectivités territoriales et de leurs groupements intéressés dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale du projet de création de la ZAC « Savoie Technolac – ZAC 3PDF - 487,9 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 8 : Modification des statuts de Métropole SavoiePDF - 560,8 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 7 : Modification des conditions de remboursement des frais de déplacement des agents de Grand Lac et de leurs collaborateurs occasionnelsPDF - 261,6 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 6 : Convention de mise à disposition d’un agent auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale de ChautagnePDF - 254,4 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 5 : Création de 2 emplois non permanents – AVAP-SPR et valorisation des déchetsPDF - 237,3 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 4 : Création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité et accroissement temporaire d’activité au titre de l'année 2024PDF - 230,4 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 2 : Modification des délégations du Conseil communautaire au Bureau et au Président de Grand LacPDF - 1,1 MoPublié le 07 février 2024 Télécharger
Délibération 20 : Dépotage des matières de vidange – Tarifs 2024PDF - 171,8 KoPublié le 31 janvier 2024 Télécharger
Délibération 19 : Compléments aux tarifs des ports approuvés par délibération en date du 12 décembre 2023PDF - 482,1 KoPublié le 31 janvier 2024 Télécharger
Délibération 3 : Modification du tableau des emplois permanents au 1er février 2024PDF - 250,1 KoPublié le 31 janvier 2024 Télécharger
Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séancePDF - 148,7 KoPublié le 31 janvier 2024 Télécharger
