Ports : Délibération 50 : Buvette de Charpignat - Le Bourget du Lac - Fixation de la redevance d’occupation du domaine publicPDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Plages : Délibération 49 : Activité de location sur la plage du Bourget du Lac - Fixation de la redevance d’occupation du domaine publicPDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Plages : Délibération 48 : Plages du Bourget-du-Lac et des Mottets (Viviers-du-Lac) – Tarifs applicables à compter du 1er juin 2025PDF - 1,5 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Tourisme : Délibération 47 : Approbation de la charte du 2024-2038 du Parc naturel régional du Massif des Bauges et demande d’adhésion au syndicat mixte du PNRPDF - 1,4 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Déplacements : Délibération 46 : Tarifs de location Vélodéa applicables à compter du 1er mars 2025PDF - 985,7 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Agriculture : Délibération 45 : Projet Alimentaire Territorial – Candidature niveau 2PDF - 16,9 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 42 : Avance remboursable du Budget Principal au Budget ParkingPDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 41 : Mise à disposition de terrains par le budget principal au budget ParkingsPDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 39 : Budget Principal - Attribution de compensation 2025PDF - 1,2 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 38 : Budget Principal - Participation aux services extérieurs - Cotisations 2025PDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 35 : Budget Principal 2025 - Subvention d’équilibre versée par le Budget principal au Budget annexe Transports PDF - 1,021,7 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 34 : Budget Principal 2025 - Contribution du Budget Principal au budget Assainissement pour le financement du traitement des eaux pluvialesPDF - 1,015,3 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
