Urbanisme : Délibération n°43 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Chautagne PDF - 1,9 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Mutualisation : Délibération n°38 : Convention de mise à disposition de services entre Grand Lac et la commune d’Entrelacs - Avenant 1PDF - 1,7 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°32 : Budget Principal - Amicale du Personnel de Grand Lac - Attribution de la subvention 2026PDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°31 : Subvention d’équilibre 2026 versée par Grand Lac (budget principal) au Centre Intercommunal d’Action SocialePDF - 963,7 KoPublié le 05 février 2026 Télécharger
GEMAPI : Délibération n°47 : Mise à jour du Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) pour la période 2027-2032 Engagement et modalités d’élaboration et de concertationPDF - 1,3 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Mobilités : Délibération n°40 : Dossier de préfiguration du Service Express Régional Métropolitain (SERM)PDF - 38,2 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Transition énergétique : Délibération n°39 : Approbation du plan d’action numérique responsable 2026-2028PDF - 1,5 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°37 : Approbation du règlement intérieur des régies des eaux PDF - 12,9 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°36 : Création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité et accroissement temporaire d’activité au titre de l'année 2026 et création d’emplois de chargés de mission non permanentsPDF - 1,4 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°35 : Avance remboursable du Budget Principal au Budget PhotovoltaïquePDF - 1,4 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°34 : Budget PRINCIPAL – Attributions de compensation 2026PDF - 1,2 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Finances : Délibération n°33 : Budget Principal - Participation aux services extérieurs - Cotisations 2026PDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2026 Télécharger
